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950 résultats pour « Derreumaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62cfb269548bc59fcf4f1160

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

- un certificat du 19 avril 2016 par lequel le docteur [B], psychiatre, atteste avoir examiné Mme [O] ledit jour, laquelle présente un état de désarroi psychologique, avec idéation suicidaire, déréalisation

Source officielle

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DERREUMAUX, Axèle

SIREN 820097681Greffe du Tribunal Judiciaire de Gap

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 01 Janvier 2025 - Mandataire : AUDA Lorraine, Immeuble Le Président 90 Boulevard Georges Pompidou, 05000 GAP - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00002

21/05/2026

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Radiations

DERREUMAUX, Leo-Paul, Joseph

SIREN 917550279Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

18/12/2025

Voir →

Créations

DERREUMAUX, Leo-Paul, Joseph

SIREN 917550279Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

10/08/2025

Voir →

Créations

CorentinBio, DERREUMAUX, Corentin, Patrick, Maurice, Jean

SIREN 921483574Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

22/11/2022

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Dépôts des comptes

DU DOCTEUR JEAN-PAUL DERREUMAUX

SIREN 488530858GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

16/09/2020

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d5e669cdc6046d477b6c62

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

L'hospitalisation actuelle intervient au décours d'une déambulation en lien avec un moment de déréalisation majeure, de nature psychotique.

Source officielle
CA

Premier Président

67061e5ffde28ee4207113be

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La fragilité de Famélioration clinique reste d'actualité avec des projections congruentes à l'anosognosie et aux scories interprétatives et intuitives inscrites directement dans une déréalisation partiellement

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA00926_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

certificats médicaux des psychiatres et praticiens hospitaliers de l’assistance publique des hôpitaux de Marseille mentionnant pour l’un qu’il est en situation de décompensation et présente un syndrome de déréalisation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301080

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

le 6 septembre 2004 la SARL 331 Corniche Architectes a établi la liste des entreprises consultées dans laquelle figurent dans le lot n° 8 -menuiseries extérieures - 6 entreprises dont l'entreprise Derrevaux

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2201367_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

C a présenté, le 31 août 2021, " un état dissociatif aigu et transitoire avec déréalisation, dépersonnalisation et confusion mentale dans un contexte de stress intense et de stress chronique depuis plusieurs

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2201368_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

C a présenté, le 31 août 2021, " un état dissociatif aigu et transitoire avec déréalisation, dépersonnalisation et confusion mentale dans un contexte de stress intense et de stress chronique depuis plusieurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310245_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311077_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301214_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301753_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307056_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306233_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204459_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Dereumaux La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204818_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

DEREUMAUX La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200428_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109686_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DEREUMAUX La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501141_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Dereumaux La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d733dacdc6046d4799f639

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Le patient présente une perplexité et un vécu de déréalisation dans le service. Il est réticent de parler des motifs a l'origine de son hospitalisation. Sa seule demande est la sortie de l'unité.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2507380_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

psychiatrique dont elle bénéficie en France depuis son hospitalisation en avril 2024 pour une symptomatologie en faveur d’un état de stress post traumatique avec angoisse, hyper vigilance, reviviscences, déréalisation

Source officielle