Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402935_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A..., représenté par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui attribuer un logement répondant à ses besoins et à ses capacités dans le délai d’un mois à
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203548_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203774_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201048_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2200151_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeee
24 octobre 2011
24 octobre 2011
clôture de l'instruction : 09 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 22 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Audience présidée par Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efee
12 décembre 2011
12 décembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1024DEC004472898
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Berham Arslan et Durali Türe, ex gratia , au titre du dommage subi, frais et dépens compris, la somme globale de 6 500 EUR (six mille cinq cents euros).
Source officielleService des Référés
633e6feaf8faf13e2e973cd1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PAR CES MOTIFS : Nous, Magali Durand-Mulin, conseillère déléguée par la première présidente, statuant en référé, publiquement, par ordonnance contradictoire, mise à disposition au greffe : Rejetons
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab293bcdc6046d47c34b5c
14 avril 2025
14 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e6
10 avril 2025
10 avril 2025
AXA FRANCE IARD Société anonyme immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 722 057 460 en sa qualité d'assureur de la société DURAND & FILS [Adresse 7] [Localité 25] Représentée par Me Arnaud LAURENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162efbe8fe037d2cb4a05cd
23 février 2011
23 février 2011
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163821896ce96677bf0ff7e
15 décembre 2010
15 décembre 2010
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b190
26 février 2008
26 février 2008
PhN / PS servitude de passage Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 FÉVRIER 2008 ---
Source officielle8e Chambre A
615e0e79c25a97f0381f56ee
17 avril 2014
17 avril 2014
17 AVRIL 2014 N° 2014/ 330 Rôle N° 12/08682 [Q] [B] [U] C/ Sté.coopérative BANQUE POPULAIRE DU SUD Grosse délivrée le : à : Me COUTELIER Me DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7c
31 mai 2011
31 mai 2011
NBF/ FK Demandes relatives aux dirigeants d'un groupement Grosse délivrée à la SCP Chabaud Durand-Marquet le 31. 5. 11 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 31
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa9
10 mai 2011
10 mai 2011
représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL BLANC BOGUE GOSSWEILER MERCIER DURAND, avocats au barreau de l'AIN Monsieur Jacques D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e84f
21 novembre 2011
21 novembre 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 19 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea49
28 novembre 2011
28 novembre 2011
, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller assistés pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302730_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 23 mai 2023, la communauté d'agglomération Grand Annecy, représentée par Me Durand, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à la suspension des seules
Source officiellePage 45 sur 654