[T] à la partie des combles cédées au-dessus de la cage d'escalier.

La société ... a adressé ses premiers plans d'exécution de l'escalier début janvier 2016 à la société Amela.

et du mur de soutènement de la terrasse, ainsi que l'habillage du sol de celle-ci après mise à niveau, et l'installation d'un escalier en bois.

DANS L'ESCALIER DE L'IMMEUBLE DONT L'OFFICE EST PROPRIETAIRE ET DONT L'ECLAIRAGE ETAIT DEFECTUEUX, ALORS QUE LE FAIT, PAR LA VICTIME, D'AVOIR NEGLIGE DE VEILLER A SA PROPRE SECURITE ETAIT, SELON LE MOYEN

- la responsabilité de la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer ou de l'État, en leur qualité de maître d'ouvrage, est engagée du fait du défaut d'entretien normal et du défaut de signalisation des escaliers

Alors qu'elle descendait l'escalier menant à la piscine construite sur ladite propriété, Ginette X... a chuté se blessant la cheville gauche.

Monsieur Y... considérant que ces escaliers extérieurs empiétaient d'un mètre au sol sur l'assiette de la servitude de passage en lui interdisant l'accès à son terrain au moyen d'un véhicule automobile

cour d'appel a, sans violer le principe de la contradiction ni dénaturer la lettre du 23 novembre 2006 et abstraction faite d'un motif erroné mais surabondant relatif à l'autorisation de créer un escalier

En l'espèce, il résulte du contrat souscrit entre les parties qu'il avait été convenu que la piscine soit équipée d'un escalier dont la description est la suivante : 'Escalier en banquette de 40 sur la

d'accès à l'étage par rapport à la trémie de l'escalier venant du sous-sol et, partant, l'obligation de commander un escalier sur mesure et une échappée de tête insuffisante entre le plancher haut du

Sa jambe gauche fut écrasée par un escalier roulant. Elle perdit connaissance et subit une hémorragie qui nécessita une intervention chirurgicale en urgence.

et renforcement de l’escalier bois.

construction ( lieux publics, escaliers bois...).

Au visa principalement des motifs suivants : Indépendamment des éventuelles irrégularités du rapport d'expertise judiciaire, les désordres affectant les deux escaliers, qui ont été constatés tant par

Par contre, elles supportent un garde corps en verre, ce «'vitrage sur marches d'escalier'» que l'expert préconise de remplacer.

L'huissier a également constaté la présence d'un escalier extérieur qui vient en appui contre le parement du mur.

..à SAINT JEAN DE LA RUELLE, ont saisi le juge des référés du Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS aux fins de voir ordonner, sous astreinte, la démolition par leurs voisins, les époux B..., d'un escalier

Des désordres étant apparus sur la terrasse et les escaliers extérieurs recouverts de dalles de pierre, les acquéreurs ont obtenu, par ordonnance de référé du 21 décembre 2011, la désignation de l'expert

- les travaux qui ont été réalisés à la suite de l’arrêté du 24 juin 2024 ne sont pas conformes aux prescriptions du rapport établi par l’ARS ; notamment, aucun fut central n’a été installé dans l’escalier

Elle produit notamment des photographies des deux marches d'escaliers qui donnent sur un trottoir appartenant au domaine public. Ces escaliers sont protégés des intempéries.