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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6684eb16a0de54ff609f80d0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
APPELANTE : Madame [M] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat plaidant Me Vincent FOURNIER, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92436
21 mai 2015
21 mai 2015
APPELANTE SCI DE LA MEULIERE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 1 bis rue de la République-94470 BOISSY SAINT LEGER Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000032698865
9 avril 2014
9 avril 2014
Fabrice Benkimoun, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Vincent Daumas, rapporteur public ; 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204536_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 août 2022, la SMABTP, représentée par Me Vincent Dupouy, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée sous les réserves et protestations d'usage
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
SUISSE Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Vincent CANU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0869 INTIMÉS Madame Martine Z...
Source officiellesoc
61372284cd580146773fdea3
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Fabrice F..., demeurant ..., 11 / de M. Eric G..., demeurant ..., 12 / de M. Christophe H..., demeurant ..., 13 / de M. Jacky I..., demeurant ..., 14 / de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401037_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
titre de séjour, outre la restitution de son passeport et ceux de ses enfants, mais alors qu'en octobre 2024 la préfecture d'Indre-et-Loire l'a enfin convoquée pour la réalisation des formalités de fabrication
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
635b71dfb201587f74be0286
27 octobre 2022
27 octobre 2022
2] [Adresse 2] représenté par Me François DUMOULIN de la SELARL FRANCOIS DUMOULIN, avocat au barreau de LYON Société PRO SERVICES CONSULTING [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035e72dc8077a4d4e8a807b
3 février 2016
3 février 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb01a48f588a95cf6ab5ae
25 avril 2019
25 avril 2019
Elle fabrique notamment des dispositifs d'extinction d'incendie par gaz inerte commercialisés sous la marque Proinert.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037605893
12 novembre 2018
12 novembre 2018
Vincent Uher, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public.
Source officiellecr
S, en date du 30 janvier 1998, qui, dans l'information suiviec/Hussain X
613725bacd58014677420157
19 octobre 1999
19 octobre 1999
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me Le GRIEL et de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleciv1
61372361cd5801467740900c
17 novembre 1999
17 novembre 1999
X..., de la SCP Gatineau, avocat de la société American Cyanamid, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Echivard, les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372337cd58014677406e91
2 mars 1999
2 mars 1999
X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société d'assurances mutuelle Groupama des pays verts et de la société Laporte aliment, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré
Source officielleciv2
61372230cd580146773faf1e
15 juin 1994
15 juin 1994
Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Vincent, avocat de M.
Source officielleciv1
61372210cd580146773f9ef1
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Z... et de la société Santel, de Me Vincent, avocat de M.
Source officielleciv1
613722c9cd58014677401790
5 novembre 1996
5 novembre 1996
Renard-Payen, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de la société Diesel Méditerranée services, de Me Blanc, avocat de la société Manitou, de Me Vincent, avocat de la Caisse régionale d'assurances
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035dedc95087b454bd270e2
10 février 2016
10 février 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre
DTA_1910426_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Vincent, présidente, M. Meyrignac, premier conseiller, Mme Van Daële, conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035f09b6e6f8a565de8efc2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
La SARL COSTER FRANCE est l'un des leaders sur le marché de la fabrication et de la distribution de composants d'aérosols et de vaporisateurs.
Source officiellePage 45 sur 85