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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0119JUD005213712
19 janvier 2017
Les vieux inconscients des clubs de troisième âge ( ΚΑΠΗ ) de droite sont mieux que l’amoralisme glouton et cynique des « potes de gauche » qui manœuvrent et collent à chaque pouvoir, même
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2ème chambre A
669a0228bf9da27f384b0f29
25 octobre 2023
compte [29] établi les 25 avril et 25 mai 2001 visant les dépenses de 101,75 francs suisses chez [24], de 448,75 francs suisses chez [21], ainsi que les sommes de 69,75 francs suisses dépensée aux Glycines
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1004JUD005944312
4 octobre 2016
The Court reiterates that alterations in a prison population register, without any explanations as to their origin, reason and timing, has made the information contained in it unreliable (see Glotov v.
ECLI:CE:ECHR:2015:0505JUD003859106
5 mai 2015
63633/00, 13 October 2005; Pia Gloria Serrilli and Others v. Italy , nos. 77823/01, 77827/01 and 77829/01, 17 November 2005; Serrilli v. Italy , no.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003869697
9 septembre 1998
Avis Gloria DALZELL British Reading 20.5.26
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301
13 décembre 2018
31249/02 06/08/2002 Dino Lenzi 06/09/1939 Bottari Laura Prato 03/10/2018 07/11/2018 200 30 31254/02 06/08/2002 Lamberto Lenzi 22/05/1930 décédé le 25/04/2017 Héritière : Gloria
ECLI:CE:ECHR:2014:0213JUD005983409
13 février 2014
/07/1961 Kremenchuk Avtozavodskyy District Court of Kremenchuk, 18/10/2011 73336/12 09/11/2012 Volodymyr Mykolayovych LOBODA 02/03/1950 Globyne
ECLI:CE:ECHR:2014:0731JUD003676206
31 juillet 2014
BAZYUCHENKO 05/04/1939 Bila Tserkva Bila Tserkva Court, 18/08/2010 as amended by the Kyiv City Court of Appeal on 10/11/2011 3249/13 30/12/2012 Volodymyr Anatoliyovych BAGNO 17/07/1957 Kremenchuk 1) Globyne
Quatrième Chambre
670036b7c34eb4cc85796aa8
3 octobre 2024
Il en est de même dans le deuxième bâtiment garage, avec une glycine dont le tronc montre qu’elle est là depuis plusieurs décennies”.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02704
20 décembre 2017
Arnaldo Viera LLLL..., domicilié [...] , 108°/ Mme Gloria MMMM..., domiciliée [...] , 109°/ M.
Cour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b97a
3 avril 2008
par Me WEYL, avocat au barreau de PARIS SARL GUILLOU et Cie 27 rue Bontemps 60940 ANGICOURT Représentée par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour, et ayant pour avocat Me Christophe GUEVENOUX- GLORIAN
6253caaebd3db21cbdd8bbf8
par Me WEYL, avocat au barreau de PARIS SARL GUILLOU et Cie 27 rue Bontemps 60940 ANGICOURT Représentée par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN
6253ca01bd3db21cbdd89d06
6 novembre 2007
craint pas de mêler un producteur de viennoiseries, c'est à dire de produits très différents des produits litigieux, des artisans régionaux ultra spécialisés, un producteur d'aliments de régime sans gluten
5ème Chambre
DTA_2008020_20220825
25 août 2022
, ressortissante albanaise née le 28 juillet 1955, est entrée irrégulièrement en France le 18 novembre 2016, accompagnée de sa fille, Mme A E, née le 28 juin 1984, et de l'enfant de cette dernière, Gloria
3ème chambre
DCA_24TL00620_20251104
4 novembre 2025
immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Avignon (Vaucluse) depuis le 26 février 2018, exerce une activité de minoterie et de production de produits de boulangerie et de pâtisserie sans gluten
ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD000538007
1 décembre 2009
autre passage de l’article du requérant, qui était ainsi libellé : « Dans la base de données de la bibliothèque du Parlement (PRESSDOC) on trouve des centaines d’articles et d’études à la gloire
ECLI:CE:ECHR:1997:0701JUD002083492
1 juillet 1997
Österreichs - FPÖ) et chef du gouvernement (Landeshauptmann) du Land de Carinthie, y prononça, au mont Ulrich (Ulrichsberg), à l’occasion d’une "célébration de la paix" (Friedensfeier), un discours à la gloire
2ème Chambre
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
, s'agissant notamment des photomontages n°s 2, 25, 26 et 33.Toutefois, d'une part, les photomontages 25 et 26, réalisés depuis la chapelle du Vieux Bourg et depuis les abords du château de la Motte Glain
ECLI:CE:ECHR:1998:1028JUD002809095
28 octobre 1998
A son origine se trouve une requête (n° 28090/95) dirigée contre le Royaume d’Espagne et dont une ressortissante de cet Etat, M me María Gloria Pérez de Rada Cavanilles, avait saisi la Commission
ECLI:CE:ECHR:2021:0202JUD002520011
2 février 2021
était pas reflété dans le dessin, que les symboles utilisés dans le dessin ne relataient pas ce fait, que l’auteur principal de ce fait, le président américain, n’était pas critiqué mais relativement glorifié