Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 août 2024, Mme C A, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 mai 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 septembre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

B..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2406911 du 8 avril 2025 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande ; 2°) d’annuler l’arrêté

Lors de l'instruction de la demande présentée, le docteur C, médecin agrée, aux termes de ses conclusions du 29 juin 2022, a estimé que sa pathologie, soit une gonalgie du genou gauche avec blocage

Turquie , n o 27305/95, § 132-133, 31 mai 2005, Gongadzé c. Ukraine , n o 34056/02, § 166, CEDH 2005 ‑ XI, Osmanoğlu c.

c/ o Patrick Y...,... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque83) substitué par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL SANDWICH PLUS Immeuble

de travail de prolongation prescrits à l'assurée de manière non interrompue jusqu'au 21 mai 2022 qui mentionnent successivement une « luxation de la rotule », une « entorse du genou droit », une « gonalgie

[O] subit une gêne et souffre de douleurs liées aux gonalgies bilatérales dont il est atteint, ce qui diminue sa capacite de travail de plus de 2/3, il n'apparaît pas dans l'incapacité absolue d'exercer

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 juillet 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français sans

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour, l’a obligé

Pour demander l'annulation de la décision refusant la délivrance de la carte mobilité inclusion portant la mention " stationnement pour personnes handicapées ", Mme A, qui souffre de gonalgies invalidantes

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2023 par lequel la préfète du Gard a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

A..., représentés par Me Gonand, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 1er juillet 2022 par laquelle le préfet de l’Hérault a rejeté la demande d’autorisation

Y..., qui avait en outre des antécédents de fragilité du genou (antécédents de ligamentoplastie du croisé antérieur avec gonalgies), s'est, comme il l'a lui-même indiqué, tordu la cheville en descendant

Il apparaît donc au vu de ces éléments que Monsieur [G], qui avait en outre des antécédents de fragilité du genou (antécédents de ligamentoplastie du croisé antérieur avec gonalgies) , s'est , comme il

Mme B, adjointe administrative au ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, a été victime, le 24 septembre 2019, d'un accident de trajet provoquant une gonalgie chronique bilatérale

du certificat médical établi par le docteur B, dont les constatations ne sont pas discutées en défense, que le périmètre de marche de Mme C, âgée, à ce jour, de 64 ans et qui souffre notamment de gonalgies

Il résulte de l'instruction que Mme A a souffert d'une gonalgie droite dans les suites de l'ablation d'un kyste poplité et d'algodystrophie ; elle a également subi une intervention pour syndrome de canal

soutient que : - la condition d'urgence est en l'espèce remplie, dès lors que le couple souffre de diabète sévère, Mme A B devant se faire opérer de la jambe le 26 mars 2025 au CHU de Nice pour une gonalgie

COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND