En particulier, il ne résulte pas de l'instruction que l'immobilisation libellée " panneaux signalétiques ouest gravure " participerait directement et matériellement au processus de fabrication de transformation

Il peut s’agir d’inscriptions de graffitis ou de dessins indécents sur une tombe ou d’actes de souillure avec des excréments, de la destruction d’édifices funéraires, de l’ouverture de sépultures, de la

Dans les cellules présence de nombreux graffitis ou «   tags   ».

    Le 2 mai 2005 à 18 heures, des graffiti insultants visant M. Rodić et M. Baković furent découverts à la cantine de la prison.

et légitimes, à savoir : - Au rez-de-chaussée, les locaux et particulièrement le bar sont très dégradés, - Au sous-sol : à droite de l’escalier en descendant, il y a deux cloisons recouvertes de graffitis

Après avoir examiné de manière détaillée les programmes de Fréquence Plus, Direct FM, NRJ Lorraine, A Caraïb Nancy, A Graffiti, Virgin A Lorraine, Magnum la A, Fun A Lorraine, Business FM, M A et A FG

The official documents relating to their arrest indicated that all seven applicants had been drawing graffiti (stencilling the phrase “Fuck homophobia and transphobia”) on the walls of the building.

tels objets ou disques immoraux, les vend ou les fait distribuer ou vendre ou, dans un but commercial de distribution ou d'exploitation, fabrique, imprime ou reproduit des dessins, des images et des gravures

Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

ecchymoses et des dermabrasions sur le tronc, les membres supérieurs et inférieurs, une tuméfaction de la pommette droite de 3cm de diamètre, plusieurs traces linéaires compatibles avec des lésions de griffures

un certificat médical établi le 22 avril 2022 par le docteur [R] du service des urgences de la clinique [Etablissement 1] mentionnant une ecchymose en regard de l'ATM gauche, une dermabrasion type griffure

Enfin, étaient retenus 120 filtres à air portant en gravure la marque MAHLE.

S'agissant du remplacement de la porte d'entrée que l'appelante évalue à 3.300 euros, il est établi que celle-ci 'dont la peinture est écaillée par endroits, comporte plusieurs impacts et griffures, ainsi

Concernant le coût de réparation du vélo, le rapport d'expertise du cabinet BME Expertises retient l'existence de griffures sur le vernis et évalue les dommages à la somme de 5 130,65 euros pour les dommages

, le cercueil, la mise en bière, les différents transports, la cérémonie funéraire et l'inhumation d'[F] [A] ; Un devis du 12 mars 2016, d'un montant de 5890 euros, établi pour la fourniture et la gravure

réclame la somme de 1 677,35 euros, se fondant sur une facture établie en 1997 au nom de Monsieur [U] [D], d’un montant de 29 000 Fr., pour la fourniture et la pose d’un monument funéraire en granit avec gravure

cassée et la couronne largement dévissée, la porte ne fermant plus, les gonds ayant été déplacés, - il manque la couronne et la béquille de la porte de la deuxième chambre qui présente des traces de griffure

expressément le risque lié à la contention et à la manutention des animaux et le risque d'effraction cutanée par animal, - le DUER dans sa version mise à jour en janvier 2022 visant les morsures et griffures