2024/M8 Madame [W] [T] représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante défenderesse à l'incident Madame [Y] [V] épouse [I] représentée par Me Isabelle

, RG N : 08 / 00100 - A R R E T No 787 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

RG N : 14/ 00594 AFFAIRE : Isabelle X... épouse Y... assistée de son curateur aux biens M. Claude Z... A...

C..., arrivée à Montrame à Pâques 1986, à l'âge de 10 ans et demi était rapidement devenue la petite princesse du château, obtenant tout ce qu'elle voulait ; qu'Isabelle Z..., qui partageait avec C...

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Le 15 avril 2008, Mme Isabelle X..., salariée de la société SPID Laval en qualité d'agent de service, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle afférente

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/25523 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG no 13/03083 APPELANTES Madame Isabelle

[D] [H]( Me Isabelle LE MERCIER) C/ [Y] [P] [L], représenté par Me Kévin VENTURE-DIDELLE Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président

De son côté, Isabelle semble avoir très mal vécu plusieurs décès dans sa famille proche, de fin 1996 à début 1999 ; Son caractère et comportement avaient beaucoup changé.

X... n'a aucun droit de propriété indivis avec ses enfants Paul et Marie-Louise, s'agissant de biens provenant de la succession de son époux et non de biens de communauté.

BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 28C Minute n° 24/593 N° RG 24/00665 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3Z7 2 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Jennifer BROCHOT Me Isabelle

application des dispositions des articles 805 et 462 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Avril 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

C... rappelait aux mêmes interlocuteurs : « Nous nous sommes engagés à reprendre contact avec DECA rapidement, je reste à ta disposition » ; que, le 11 avril 2013 Isabelle C... leur adressait le mail

COLOMBANI de la SELARL CABINET ISABELLE [F] Délivrée le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [E] [Z] veuve [U] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Isabelle COLOMBANI

JEAN LUC Y... , représentée par son gérant ... 06400 CANNES représentée par Me Isabelle MORIN, avocat au barreau de VERSAILLES E. U. R. L.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

[M], intimé, demande à la cour de : - dire recevable et bien-fondé M.

X... et Mmes Marie-Anne et Isabelle X... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2017, où étaient

Vu les dernières écritures de Monsieur Thierry Y... et Madame Isabelle Z...épouse Y... déposées au greffe le 18 janvier 2011.

SECTION DÉCISION Requête n o 6627/08 İbrahim AKSOY contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 14 février 2012 en un comité composé de   :   Isabelle