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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892c0

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

ITT troubles de la vie courante.......... 4. 871,52 euros IPP incidence professionnelle............ 139. 500 euros TOTAL des préjudices soumis à recours : 148. 371,52 euros Préjudice de la douleur

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00094_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

et C ; * 20 000 euros au titre du préjudice moral subi par le jeune E.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ef46d547e419ffb317

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Pour les experts les souffrances endurées caractérisées par les lésions initiales, leur évolution douloureuse avec les douleurs physiques et psychiques sont évaluées à 4,5/7.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100722

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

intéressant les deux bras, sans douleur thoracique, chez un homme jeune, fort, sans antécédent, ni facteur de risque déclaré ; qu'ils mettent néanmoins en évidence avec certitude que le résultat des examens

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02614

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'arrêt énonce notamment qu'il a occupé ces biens avec ses compagnes et ses enfants moyennant règlement à cette société de loyers anormalement bas et partiels, que son père et son épouse ont été les donneurs

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000193_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

La jeune A naissait en état de mort apparente à 14h35.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1a

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Suite à la demande de réduction du droit d'accueil du père par Mme Y...et compte-tenu de l'hospitalisation de l'enfant Camille du 12 au 17 décembre 2011 pour des douleurs abdominales ayant une probable

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfd272b5e5e648cc059b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu'ils évoluent au long cours.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11143

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

d'elle et a eu à son adresse des propos inadaptés, méprisants et injurieux, allant jusqu'à affirmer que T... devait être enfermée dans un établissement spécialisé, laissant la jeune C... gérer seule le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110309

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Q... de l'ensemble de leurs demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QU' « Il résulte du rapport d'expertise que la maladie ayant entraîné le décès de la jeune U..., dénommée "purpura fulminans" ou meningococcémie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163a60a1d97f2f687d912e3

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

formées par les deux sociétés contre Mme [U] ès-qualités de mère de l'enfant mineure de [K] [R], les a déboutées de leurs demandes dirigées contre Mme [U], ès-qualités, et les a condamnées à payer à la jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d691

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

deux sociétés contre Mme X... ès-qualités de mère de l'enfant mineure de Jean Christophe Y..., les a déboutées de leurs demandes dirigées contre Mme X..., ès-qualités, et les a condamnées à payer à la jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c0

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Valentin ne quitte pas son doudou, est énurétique et encoprésique. C'est un garçon gentil, mais n'est capable d'aucune autonomie, ni pour manger, ni pour faire ses besoins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddd8

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

la différence de son frère aîné, sans que soit évoqué par quiconque un motif valable et sans que malgré un accident grave survenu à l'intéressé à l'âge de 4 ans, sa mère n'ait envisagé de prendre son jeune

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR04565

Cassation

1 septembre 2010

1 septembre 2010

devant les juridictions pénales n'appartient qu'à ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l'infraction ; que si la cour ne peut que comprendre et s'incliner devant la douleur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3ee9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd244bbc9a118c6c63f41

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

. - En ce qui concerne les souffrances endurées, Mme [D] se prévaut de l'expertise qui décrit la persistance de douleurs importantes, un taux de 2/7 qui doit être justement apprécié à hauteur de 4.000

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204520_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par la suite, Mme B... a connu des troubles du langage, une importante altération de la mémoire, des troubles attentionnels et exécutifs, une monoplégie du membre supérieur gauche associée à des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a6

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Une nouvelle intervention avait calmé complètement la douleur : son oeil gauche était désormais ouvert mais il ne voyait rien de cet oeil.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109252_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

B a été admis aux urgences du centre hospitalier de Montereau en raison d'une douleur aigüe et brutale dans le testicule droit.

Source officielle

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