CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c0
13 septembre 2007
ITT troubles de la vie courante.......... 4. 871,52 euros IPP incidence professionnelle............ 139. 500 euros TOTAL des préjudices soumis à recours : 148. 371,52 euros Préjudice de la douleur
3ème Chambre
DCA_23NT00094_20240209
9 février 2024
et C ; * 20 000 euros au titre du préjudice moral subi par le jeune E.
Quatrième Chambre
65bd45ef46d547e419ffb317
1 février 2024
Pour les experts les souffrances endurées caractérisées par les lésions initiales, leur évolution douloureuse avec les douleurs physiques et psychiques sont évaluées à 4,5/7.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100722
18 juin 2014
intéressant les deux bras, sans douleur thoracique, chez un homme jeune, fort, sans antécédent, ni facteur de risque déclaré ; qu'ils mettent néanmoins en évidence avec certitude que le résultat des examens
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02614
18 décembre 2019
l'arrêt énonce notamment qu'il a occupé ces biens avec ses compagnes et ses enfants moyennant règlement à cette société de loyers anormalement bas et partiels, que son père et son épouse ont été les donneurs
1ère Chambre
DTA_2000193_20221129
29 novembre 2022
La jeune A naissait en état de mort apparente à 14h35.
6253ccfebd3db21cbdd91f1a
27 janvier 2015
Suite à la demande de réduction du droit d'accueil du père par Mme Y...et compte-tenu de l'hospitalisation de l'enfant Camille du 12 au 17 décembre 2011 pour des douleurs abdominales ayant une probable
CTX PROTECTION SOCIALE
686edfd272b5e5e648cc059b
2 juillet 2025
Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu'ils évoluent au long cours.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11143
16 décembre 2020
d'elle et a eu à son adresse des propos inadaptés, méprisants et injurieux, allant jusqu'à affirmer que T... devait être enfermée dans un établissement spécialisé, laissant la jeune C... gérer seule le
ECLI:FR:CCASS:2016:C110309
15 juin 2016
Q... de l'ensemble de leurs demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QU' « Il résulte du rapport d'expertise que la maladie ayant entraîné le décès de la jeune U..., dénommée "purpura fulminans" ou meningococcémie
Pôle 2 - Chambre 1
6163a60a1d97f2f687d912e3
9 novembre 2010
formées par les deux sociétés contre Mme [U] ès-qualités de mère de l'enfant mineure de [K] [R], les a déboutées de leurs demandes dirigées contre Mme [U], ès-qualités, et les a condamnées à payer à la jeune
6253cb69bd3db21cbdd8d691
deux sociétés contre Mme X... ès-qualités de mère de l'enfant mineure de Jean Christophe Y..., les a déboutées de leurs demandes dirigées contre Mme X..., ès-qualités, et les a condamnées à payer à la jeune
6253cb6abd3db21cbdd8d6c0
7 février 2011
Valentin ne quitte pas son doudou, est énurétique et encoprésique. C'est un garçon gentil, mais n'est capable d'aucune autonomie, ni pour manger, ni pour faire ses besoins.
6253cb9abd3db21cbdd8ddd8
9 mai 2011
la différence de son frère aîné, sans que soit évoqué par quiconque un motif valable et sans que malgré un accident grave survenu à l'intéressé à l'âge de 4 ans, sa mère n'ait envisagé de prendre son jeune
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04565
1 septembre 2010
devant les juridictions pénales n'appartient qu'à ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l'infraction ; que si la cour ne peut que comprendre et s'incliner devant la douleur
Chambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ee9
23 octobre 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Ch.secu-fiva-cdas
668cd244bbc9a118c6c63f41
4 juillet 2024
. - En ce qui concerne les souffrances endurées, Mme [D] se prévaut de l'expertise qui décrit la persistance de douleurs importantes, un taux de 2/7 qui doit être justement apprécié à hauteur de 4.000
4ème chambre
DTA_2204520_20260129
29 janvier 2026
Par la suite, Mme B... a connu des troubles du langage, une importante altération de la mémoire, des troubles attentionnels et exécutifs, une monoplégie du membre supérieur gauche associée à des douleurs
6253ca27bd3db21cbdd8a3a6
5 décembre 2007
Une nouvelle intervention avait calmé complètement la douleur : son oeil gauche était désormais ouvert mais il ne voyait rien de cet oeil.
1ère chambre
DTA_2109252_20230530
30 mai 2023
B a été admis aux urgences du centre hospitalier de Montereau en raison d'une douleur aigüe et brutale dans le testicule droit.
Page 45 sur 145
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.