CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500328.20250711
11 juillet 2025
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica
ECLI:FR:CECHS:2025:497621.20250310
10 mars 2025
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire ; - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet
4ème Chambre civile
69769374cdc6046d47b486f9
6 janvier 2026
Il soutient qu’il avait été convenu dans un premier temps, pour préserver ses intérêts, que la défenderesse lui attribue cinq vélos Lapierre, cinq paires de roues DT Swiss et un véhicule Kia qu’il a mis
Cour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e7
29 janvier 2008
Signé par Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, et par Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. V.
4ème chambre - 4/11
DTA_2401434_20240315
15 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2024, Mme B A, représentée par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Chambre 1-1
69693373cdc6046d476dca1c
14 janvier 2026
la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE
695e426375782d5f0612098d
Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.
6979f826cdc6046d47f893d7
27 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Janvier 2026.
Rétention Administrative
68919256cc6ad3ccb24aedef
4 août 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Août 2025 devant Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Anastasia LAPIERRE
68919258cc6ad3ccb24aedf1
6891925acc6ad3ccb24aedf3
6891925ccc6ad3ccb24aedf5
6864c3a09b52144d0e7165b1
1 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025.
1re chambre sociale
660f94f8a40f8b0008cb745b
3 avril 2024
[J] a été engagé par la société Lapierre LM selon contrat à durée indéterminée du 10 octobre 2016, signé par le salarié le 15 décembre 2016, à temps partiel de 47,67 heures mensuelles, pour une rémunération
6253cd61bd3db21cbdd9325b
12 mai 2016
ENTRE : Monsieur Gaston X... ... 75116 PARIS Représentant : Me Jean-michel BALLOTEAU de la SCP DESCUBES BALLOTEAU LAPEGUE, avocat au barreau de LA ROCHELLE SELAS JURIS BRETEUIL 3 AVENUE DE BRETEUIL
2ème chambre
DTA_2202827_20231218
18 décembre 2023
Elles soutiennent que : - les soins prodigués aux urgences du centre hospitalier universitaire Lapeyronie sur la personne A G n'ont pas été conformes aux données actuelles et acquises de la science ainsi
7ème chambre
DCA_24PA00881_20241017
17 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 février 2024, Mme A, représentée par Me Lapeyrere, demande à la Cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
8ème chambre B
DCA_25PA03755_20260331
31 mars 2026
A..., représenté par Me Lapeyrere, conclut au rejet de la requête, et demande qu’il soit d’enjoint au préfet de police de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour l’autorisant à travailler
9ème chambre
DTA_2313448_20241104
4 novembre 2024
C B, représenté par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 septembre 2023 de l'autorité consulaire française à Alger (Algérie) refusant de lui délivrer un visa de long séjour
3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2224067_20240125
25 janvier 2024
B A, représenté par Me Lapeyrere (cabinet Latournerie Wolfrom) demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 24 août 2022 par laquelle le préfet de police
Page 45 sur 81