Codes de loi français

Article 214-3.04

Ceci signifie qu'il y a lieu de tenir compte de la direction d'application du poids correspondant à la masse propre du palonnier, du mode d'élingage prévu pour la manutention de la charge de service et du mode de suspension de l'ensemble du palonnier.

Article 4

note descriptive du matériel, comportant : Les caractéristiques techniques générales du matériel, et notamment ses performances techniques (capacités de travail, dimensions et vitesse de rotation des outils, puissance et vitesse des moteurs ...), sa masse

LEGIARTI000039262688

Ces systèmes d'armes incluent les tubes d'armes, masses oscillantes, culasses, liens élastiques et systèmes d'alimentation en munitions.

Article L137-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 45

Cette limite s'apprécie en faisant masse des actions gratuites dont l'acquisition est intervenue pendant l'année en cours et les trois années précédentes. L'ensemble de ces conditions s'apprécie à la date de la décision d'attribution.

Article L213-10-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 79

-L'assiette de la redevance est la masse de substances contenues dans les produits mentionnés au I : III.

Article R2333-104-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 36

suivantes : 1° Le numéro SIRET, la dénomination ou la raison sociales de l'entreprise ; 2° La date du premier franchissement du seuil de salariés fixé au I de l'article L. 2333-64 impliquant l'assujettissement de l'entreprise au versement mobilité ; 3° La masse

Article Annexe I (suite)

TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6.

Article Annexe

des ULM remorqueurs L'exploitant vérifie que les ULM qu'il a retenus pour effectuer les opérations de remorquage répondent aux conditions suivantes : -le dossier d'utilisation de l'ULM prévoit l'activité de remorquage, avec les limitations associées (masse

Article 5

de prêts couverts par la garantie de l'Etat visée à l'article 1er pour un montant total supérieur à un plafond défini comme : 1° Pour des prêts consentis jusqu'au 30 juin 2022 inclus : - pour les entreprises créées à compter du 1er janvier 2019, la masse

LEGIARTI000041483673

commercial retenu par le groupement est porté à la connaissance des parieurs Chapitre 10 Pari "Quinté Plus" Chapitre 11 Pari à cinq chevaux dont le nom commercial retenu par le groupement est porté à la connaissance des parieurs TITRE III LES PARIS EN MASSE

LEGIARTI000034461330

VESOUL Besançon 0900006T Collège Léonard-de-Vinci BELFORT Besançon 0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille Claudel MONTREUX-CHÂTEAU Besançon 0900013A Collège Michel

Article ANNEXE

Saint-Aubin-le-Dépeint. 37208 Saint-Avertin. 37211 Saint-Branchs. 37213 Saint-Christophe-sur-le-Nais. 37214 Saint-Cyr-sur-Loire. 37217 Saint-Etienne-de-Chigny. 37219 Saint-Genouph. 37223 Saint-Laurent-de-Lin. 37227 Saint-Michel-sur-Loire

Article Annexe

04141 Ongles. 04143 Oraison. 04149 Peyruis. 04151 Pierrerue. 04164 Revest-Saint-Martin. 04178 Saint-Etienne-les-Orgues. 04188 Saint-Maime. 04189 Saint-Martin-de-Brômes. 04190 Saint-Martin-les-Eaux. 04192 Saint-Michel-l'Observatoire

LEGIARTI000021949103

Olonne-sur-Mer 85166 Vienne (86) Poitiers (**) 86194 Yonne (89) Sens 89387 Territoire de Belfort (90) Belfort 90010 Essonne (91) Athis-Mons 91027 Brétigny-sur-Orge 91103 Evry 91228 Gif-sur-Yvette 91272 Mennecy 91386 Saint-Michel-sur-Orge

Article Annexe II

Expression des résultats SR × dil Volume de la fiole de dilution en ml dil = facteur de dilution = Masse de marc en g 4.4.2.

Article I ter

Les forces qui s'appliquent aux masses en mouvement : - les forces perturbatrices : vent, force centrifuge, forces dynamiques liées au déplacement ; - effet gyroscopique, contre-braquage, guidonnage.

Article 7

Ces règles générales de fixation peuvent conduire à appliquer aux coefficients de transition des établissements dont la valeur est inférieure à 1 un taux moyen de convergence supérieur au taux moyen régional, dans la limite de la masse financière dégagée

Article 221-II-1/01

s'appliquent uniquement aux navires (1) : 1.2 Aux fins du présent chapitre, l'expression dont la construction se trouve à un stade équivalent se réfère au stade auquel : .2 le montage du navire considéré a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse

Article Annexe II

Description des caractéristiques des colis prévus pour les transports postaux (dimensions, masses, conception) ; 10. Renseignements sur le transport d'emballages vides ayant contenu des matières radioactives si le cas est envisagé ; 11.