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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6162af219547460d26ddb6f3
18 avril 2013
18 avril 2013
: L'affaire a été débattue le 28 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e8
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da3
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e74
4 février 2016
4 février 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente de chambre Madame Marie-Ange SENTUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f03
18 février 2016
18 février 2016
non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Madame Marie- Ange SENTUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fee
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c42788aac83189e9b76
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente Mme Elise THEVENIN-SCOTT, conseillère Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1176f178dc2492b0fba2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre , chargée du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1176f178dc2492b0fba4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre , chargée du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6692189af3a19d0db6b71263
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6788a228b815c30a4df70b3c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820aa7d30fbdc4c17b9c2f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre , chargée du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6545ee434ac6088318da11e7
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre , chargée du rapport.
Source officielleContentieux général civ 1
69d568eacdc6046d4771d2c1
7 avril 2026
7 avril 2026
[R] [V] né le 10 Octobre 1965 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Hugues SENLECQ, avocat au barreau de DUNKERQUE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le tribunal était composé
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b0093bcaf505db696619
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Douai, avocat constitué, assistée de Me Raphaël Thery, avocat au barreau de Douai, avocat plaidant INTIMÉE Commune Ville de [Localité 2] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Hugues Senlecq
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5bcdcdc6046d47a10488
15 janvier 2026
15 janvier 2026
volontaire- né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 16] [Adresse 3] [Localité 12] représentés par Me Yann Leupe, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué aux lieu et place de Me Hugues Senlecq
Source officielleRéférés expertises
66335ac0c0d3e3fe99cad80c
2 avril 2024
2 avril 2024
- Référés expertises N° RG 24/00453 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YAXL MF/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 AVRIL 2024 DEMANDERESSE : Mme [R] [D] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Hugues SENLECQ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163cdada4f434918a1e521c
15 janvier 2010
15 janvier 2010
SOCIALE C ARRÊT DU 15 JANVIER 2010 APPELANTE : [Z] [D] née le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Maître Hugues SENLECQ
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200531_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2022, la société Betom Ingénierie, représentée par Me Senlecq, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que la société Rabot Dutilleul
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005566_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 août 2020, 2 décembre 2020 et 7 avril 2022, Mme A B, représentée par la SCP Senlecq, Steylaers, demande au tribunal :
Source officiellePage 45 sur 120