CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 741 résultats pour « Steyla »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100093

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

d'androïdes, ou les plus zélés, en termes pseudo humains, sont aux niveaux : 1- de l'A5X équipe 2 : celui là est High-Tech made in Germany modèle A5X1940 2- du HALL 7 équipe 4 : celui-là est plutôt arnaqueur, style

Source officielle

Page 45 sur 138

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

Chemical de leur désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

61372196cd580146773f5017

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

France n'enfreint pas l'autorité de la chose jugée en 1988, la phrase "déboute la société HEN de toute prétention plus ample ou contraire" s'analysant comme une clause de style ; Qu'en statuant de la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00795

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Le même jour, il a adressé à la direction de l'emploi et des compétences de la Ville de [Localité 1] une lettre justifiant le non-renouvellement du contrat de l'intéressée, en invoquant son style

Source officielle
CA

8ème chambre

64b8d0b3a5d4a205dbc5ce0b

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100340

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

parfumeurs ont déposé eux-mêmes auprès de l'INIPI les modèles correspondant à ces créations (modèle 964743 déposé en 1996 par la société Parfums beauté de Suh, modèle 050518 déposé en 2005 par la société Stella

Source officielle
CA

RETENTIONS

643e35bf83146e04f531ec30

Appel

16 avril 2023

16 avril 2023

C/ PREFET DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Karen STELLA

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67eeeaffb848dd6814c63cae

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

° Portalis DB2Y-W-B7J-CDZ6M N° de minute : 25/00163 Formule Exécutoire délivrée le : 03-04-2025 à : Me Patrick TARDIEU + dossier Copie Conforme délivrée le : 03-04-2025 à : Me Stella

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93014

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Jacques X... ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Annette Y... épouse

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02991_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 septembre 2023, Mme E, représentée par Me Stella, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy ; 2

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202355

Admin. suprême

17 mars 2020

17 mars 2020

the judicial practice and clarifications issued by the Supreme Court, provide an effective preventive remedy that would satisfy the requirements as outlined in the Court’s practice (see, for example, Stella

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857c9

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

Y... et assisté de Me Eric STEYLAERS (avocat au barreau de DEBATS: l'audience publique du 27 Septembre 2001 Tenue par JP AARON magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9acd3cdc6046d4737e24e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Des contrats de franchise ont été signés avec les sociétés Literies [D], Lexylit, et [A] [K] du groupe Steel.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:76

CJUE

3 mars 1982

3 mars 1982

#Alpha Steel Ltd. contre Commission des Communautés européennes.#Régime des quotas de production pour l'acier.#Affaire 14/81.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD006254709

Admin. suprême

21 juillet 2016

21 juillet 2016

VLACHOU, née en 1936    Stella VOULGARI, née en 1942    Stella EFTHYMOUDI, née en 1934    Stella KALKITSA, née en 1950    Stella KARASAVVIDOU, née en 1947  

Source officielle
CC

comm

6137232ccd5801467740663d

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

direction générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans des locaux susceptibles d'être occupés par la SCI Stelaur

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300742_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Si la DDT a suggéré de reclasser plusieurs équipements publics, dont le cimetière, en secteur Ne, elle n’a fait aucune mention de l’instauration d’un STECAL portant sur ce cimetière.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0323DEC005098616

Admin. suprême

23 mars 2023

23 mars 2023

réception de la déclaration des requérants   Montants alloués pour dommage matériel et moral et frais et dépens (en euros) [1] 50986/16 24/08/2016 (6 requérants) Miroslav Mihaylov STEFANOV 1974   Stefka

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400469_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

communes des Terres du Haut Berry de convoquer le conseil communautaire afin de prescrire la modification ou la révision du PLUi en vue de reconnaître un secteur de taille et de capacité d’accueil limité (STECAL

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-196042

Admin. suprême

4 septembre 2019

4 septembre 2019

xa0; Requête n o Affaire Date de la décision 28404/17 Jesmond ET Nazzareno PORTELLI 29/01/2019 61981/16 Raimond ET Geraldine CASSAR TORREGGIANI 29/01/2019 75199/16 Rose BORG 29/01/2019 8423/17 Maria Stella

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c53ca9bf26379030814

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

tenues en audience publique : 28 Juin 2022 Date de mise à disposition : 06 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA

Source officielle