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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372297cd580146773feddb
18 octobre 1995
18 octobre 1995
André Z..., ès qualités de détaché local UNCM CNPE du Tricastin (EDF), demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 / Mme Marie-Christine X..., 2 / M. Régis Y..., 3 / M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOXP SCP LGAc/SA CNP ASSURANCES
63b7cc986b63637c907b790e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La SCP LGA, ès qualité de mandataire liquidateur de M. [L], supportera les dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854a9
29 mars 2001
29 mars 2001
C. anciennement B., représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY, avoués associés INTIMEE SA M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b60b
29 mars 2001
29 mars 2001
C. anciennement B., représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY, avoués associés INTIMEE SA M.
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c6b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BRMJ ès qualités de liquidateur judiciaire de la sté GPLUS DECORATION, agissant par Me [K] [H], [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE
Source officielle3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e474
12 mai 2022
12 mai 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4a
12 avril 2011
12 avril 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMES Monsieur Jean Z... Maison de retraite ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad0
20 août 2003
20 août 2003
Dans chacun de ces deux actes, les époux Marcel X..., parents de Thierry X..., se sont portés cautions solidaires et indivises.
Source officielle1ère Chambre
653a06f8d0451e8318d0ebfd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Guillaume RÉGNAULT, avocat au barreau de [AG] DÉFENDEURS SUR RENVOI DE CASSATION : Monsieur [VA] [ZR] pris tant à titre personnel qu'ès
Source officielle8e Chambre C
615e0db5c25a97f0381f4efd
3 avril 2014
3 avril 2014
tribunal de commerce de TARASCON aux fins de résolution de la vente du fonds de commerce et des parcelles vendues par l'ordonnance du juge commissaire du 9 juillet 2007 et en réparation de son préjudice, ès
Source officielleChambre civile
645ddb08d1cd71d0f8286a74
28 avril 2023
28 avril 2023
[Adresse 17] [Adresse 15] [Localité 11] Représenté par Me Gaëlle DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE SELARL MONTRAVERS [O] Maître [M] [O], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a601
18 mars 2008
18 mars 2008
APPELANTE Madame Martine X... épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité de représentant légal de sa fille Magali Y... née le 23 septembre 1992 à MARSEILLE.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300507
14 avril 2010
14 avril 2010
X..., ès qualités, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Résidence Uemo et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163874d947dd77ae6de041a
5 avril 2011
5 avril 2011
agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la Société MAT SUP ayant son siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d1
18 novembre 2016
18 novembre 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 20 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, l'EURL MVII, dont l'unique associée était la
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d40
9 novembre 2006
9 novembre 2006
social sisDomaine le Rouquet34980 ST GELY DU FESCreprésentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Courassistée de Me DEMERSSEMAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME :Monsieur Henri Y... ès
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9435d
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Thierry C..., membre de la D... , avocat au barreau d'ORLEANS, Maître K...
Source officielleChambre des responsabilités et des sanctions
69eaf1eacdc6046d475601b0
8 avril 2026
8 avril 2026
Thierry BOURGEOIS, juge M.
Source officielle1re chambre 1re section
633d202962f5393e2eb44b44
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[H], ès qualités, avocat, conformément à l'article 699 du code de procédure civile. Mme [T] a interjeté appel de ce jugement le 5 février 2021 à l'encontre de la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b602
31 janvier 2002
31 janvier 2002
ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE M. ET ENTREPRISE DE F.
Source officiellePage 45 sur 151
ESCAPADE COIFFURE THIERRY
21/06/2026
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MARTINCHEF, ANTON ESTEBAN, Thierry
Nouveau siège. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de DROME le 12/05/2026, Dossier Dossier 2026 00018284, réf. 2604P01 2026 A 00851 Adresse de l'ancien propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Adresse du nouveau propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/06/2026
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THIERRY LACHARME ESPACES VERTS
04/06/2026
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DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY
31/05/2026
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ESCALES, Thierry, Marcel, ESCALES
11/05/2026
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