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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR50652
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[M] [F] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 50652 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR61047
12 septembre 2024
12 septembre 2024
__ Odesi Pourvoi n° : G 24-13.443 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [U] veuve [J] et autre Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR60688
23 mai 2024
23 mai 2024
Pourvoi n° : Y 23-22.538 Demandeur(s) : la société Mathis Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la BNP Paribas Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR50171
16 février 2023
16 février 2023
[O] et autre Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la société Abeille Iard et santé Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 50171 ORDONNANCE
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR61207
28 septembre 2023
28 septembre 2023
-14.588 Demandeur(s) : la société Isul'Orti Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défendeur(s) : la Mutualité sociale agricole de la Corse Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR50621
22 juin 2023
22 juin 2023
[H] et autre Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : la société CR habitat et autres Ordonnance : 50621 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR61208
28 septembre 2023
28 septembre 2023
-14.589 Demandeur(s) : la société Isul'Orti Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défendeur(s) : la Mutualité sociale agricole de la Corse Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR50784
21 septembre 2023
21 septembre 2023
[Z] et autre Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 50784 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR50184
6 février 2025
6 février 2025
E 24-19.443 Demandeur(s) : la société Transports Jean Louis Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Hybrid motors group Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR51036
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[G] Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires L'Eden Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 51036 ORDONNANCE
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR50518
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Demandeur(s) : Mme [W] [O] Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeur(s) : la mutuelle sociale agricole Ardèche Drôme Loire Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50101
12 février 2026
12 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : R 25-17.364 Demandeur(s) : la société Nextgen Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : la société
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50257
19 mars 2026
19 mars 2026
[L] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 50257 Aide juridictionnelle totale en défense au profit
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201087
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Moyen produit au pourvoi n° A 19-18.338 par la SCP Ohl et Vexliard, avocat aux Conseils, pour Mme W...
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026230122
27 juillet 2012
27 juillet 2012
Christophe Eoche-Duval, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100657
6 juin 2012
6 juin 2012
X... à l'entretien et l'éducation de l'enfant, alors, selon le moyen : 1°/ que le juge aux affaires familiales doit fixer la résidence habituelle de l'enfant en veillant à la sauvegarde des intérêts
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025908805
21 mai 2012
21 mai 2012
Olivier Gariazzo, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de Mme B et de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025908806
21 mai 2012
21 mai 2012
Olivier Gariazzo, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de Mme A et de M. Abdelkader B, - les conclusions de M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2307024_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés respectivement les 24 mai, 12 et 16 juin et le 14 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Veillat, demande au
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027111131
11 février 2013
11 février 2013
- les observations de la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat de la commune de Saint Bon Tarentaise, de la SCP Laugier, Caston, avocat de la Sci Alexandra, de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard
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