D..., voisin demeurant au [...] , a attesté (pièce 20 de Madame M...) avoir vu la démolition du mur mitoyen par un engin de chantier pour accroître la largeur de la propriété P... » (jugement , p. 7) ;

En l’espèce, [L] [U] demande au tribunal de : “condamner [K] [Q] à lui restituer les véhicules et engins de chantier achetés et appartenant à Madame [U] mais emportés indument par Monsieur [Q] et dont

Il résulte du tableau des immobilisations produit par la société CETP LOC que cette dernière dispose de nombreux engins de chantier de sorte qu'elle a pu reporter son activité sur ces autres engins.

avec un tableau récapitulatif en annexe 1.15, qui décrit 85 zones infiltrantes réparties sur toute la surface du pont, * Que les photographies produites montrent la circulation de poids lourds et engins

[J] s'appuie sur un document intitulé 'Vibrations plein le dos' édité pour la 1ère fois en avril 2017 par l'INRS, relatif aux risques professionnels encourus par les conducteurs d'engins mobiles (engins

les atteintes aux personnes et aux biens (ainsi que les dommages immatériels qui en seraient la conséquence), dans la réalisation desquelles est impliqué un véhicule terrestre à moteur, y compris les engins

à l'activité de production principale de l'exploitation agricole; que ce changement de destination ne doit pas compromettre l'activité agricole ou la qualité paysagère du site.

ELEIS n'avait pas organisé de visite médiale le concernant, mais également qu'elle l'exposait régulièrement à un danger lors de l'exécution du contrat de travail, en le contraignant à conduire des engins

S'il est constant qu'une aire de retournement a été créée sur l'emplacement des lot nos 7 et 8 du lotissement projeté afin de permettre aux engins de chantier de parvenir en marche arrière au sommet du

d'établir que son signataire détenait une délégation de signature régulière à cet effet ; - l'arrêté méconnait l'article L. 421-6 du code de l'urbanisme en opposant l'absence de desserte adaptée aux engins

du contrat de travail à durée indéterminée par lequel il a été engagé, le 1er septembre 2021, en qualité de maçon par la société VILLA INOV ainsi que du suivi de la " formation initiale en conduite d'engins

infrastructures telles que les " méga-bassines ", à mettre " hors d'état de nuire " des sites industriels jugés polluants, à arracher des plantations qualifiées d'" intensives " ou encore à détériorer des engins

déplacement d'un engin de chantier).

[V] [F] devait réaliser et coordonner les travaux de terrassement qui lui étaient confiés et définir les besoins en matériel, engins de chantier, véhicules et matériaux nécessaires à la bonne réalisation

Le wagon plat responsable de l'impact a continué sa route et a percuté en aval un autre engin de chantier également présent sur la voie ferrée sans faire d'autre victime.

Le wagon plat responsable de l'impact a continué sa route et a percuté en aval un autre engin de chantier également présent sur la voie ferrée sans faire d'autre victime.

dessus du tronçon d'ouvrage endommagé est notée de 0,10 mètres avec la présence d'un dispositif ou grille avertisseur, que la technique utilisée lors du dommage était mécanique, avec utilisation d' un engin

Il doit également veiller au nettoyage des voies publiques empruntées par les engins de chantier, et se conformer strictement à la réglementation concernant le nettoyage et la remise en état des voies