mai 2015, pourvoi n° 14-12.668), qu'[Q] [K] est décédée le [Date décès 1] 1999, laissant pour lui succéder ses enfants [M], [O] et [I] [C] et, par représentation de sa fille [Z], prédécédée, ses petits-enfants

avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que, propriétaire d'une maison de petite

[I], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [C] [A] est décédée le [Date décès 1] 2009, en laissant pour lui succéder ses deux petits-enfants, [P

C..., en l'état d'un testament léguant divers biens à ses petits-enfants, S..., M... et K... D..., ainsi qu'F... et N... C.... M. U...

le droit d'habitation viager de l'aile droite et d'une pièce au premier étage ; que ses acquéreurs lui ont reproché divers abus de jouissance, notamment celui d'héberger son fils, sa fille et son petit-fils

dont le siège est 23-25, rue de Calais, 95100 Argenteuil, en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1998 par le tribunal de grande instance de Pontoise, au profit du Crédit d'équipement des petites

X..., propriétaire d'un bateau acquis auprès de la société Petit Breton nautique en 1990, a assigné la société Cummins diesel (la société Cummins), fabriquant des moteurs Cummins 250 CV équipant son bateau

exploitant un fonds de commerce sous l'enseigne "Applications techniques des plastiques (ATP)" a commandé à la société Normecamoul quatre moules relatifs à un outillage de fourchettes couteaux, cuillères et petites

°/ Mme Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section activités diverses), au profit de l'association Les Petites

Caen, 1er avril 2021), par ordonnance non contradictoire du 4 juin 2020, le juge des enfants, sans convocation des parties, a accordé à M. et Mme [D] un droit de visite médiatisée à l'égard de leur petite-fille

D..., leur petit-fils ; Attendu que Mmes X..., Y..., et Z... font grief à l'arrêt d'annuler le congé et d'autoriser la cession ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant relevé, sans dénaturation, que la clause

C..., et ses deux petits-enfants, M. W... C... et Mme X... C..., venant par représentation de leur père O...

nationalité sur le fondement des articles 32-1 et 17 du code de la nationalité, dans sa rédaction issue de la loi du 9 janvier 1973, revendiquant, par filiation paternelle et maternelle, la qualité d'arrière-petite-fille

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mai 2004), qu'autorisée par ordonnance du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nice, la société Crédit d'équipement des petites

Jean Y..., demeurant à Messac, 15250 Reilhac, en cassation d'une ordonnance rendue le 18 mai 1998 par le premier président de la cour d'appel de Riom, au profit : 1 / du Crédit d'équipement des petites

délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 décembre 1998), que les époux A... ont donné à bail à long terme à leur fils Serge et à leur petit-fils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le Crédit d'équipement des petites et moyennes

[U] [J] (les consorts [J]), petits-fils de [M] [J], venant à la succession de ce dernier par représentation de leur père [L] [J], prédécédé, l'a déboutée de ses demandes en recel successoral.