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Codes de loi français

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990 résultats pour « poids et bandages »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

en France, soit par la Fédération française des véhicules d'époque dont le modèle figure en annexe VIII du présent arrêté ; c) Sans préjudice des dispositions applicables du code de la route, la preuve d'un contrôle technique pour les véhicules d'un poids

Article cahier des charges

—

CONTRÔLE PRODUIT Poids. De 50 à 65 grammes 30 grammes à un stade d'affinage prolongé. Mesure. Taux MG/MS. 45 %. Examen analytique. Taux de sel. Entre 1,5 % et 3 % de la matière brute. Examen analytique. Forme. Tronconique.

Article Annexe IV

—

Matériel (liste indicative) OEufs de poule embryonnés (la souche White Leghorn est recommandée), d'un poids compris entre 50 et 65 g le jour de la réception. Enceinte thermostatée. Incubateur à oeufs. Lampe à mirer les oeufs.

Article Cahier des charges

—

Accouvage Les œufs mis en incubation doivent être propres, désinfectés et présenter un poids supérieur à 50 g. 6.3.

Article 1

—

Préparations homogénéisées des espèces ovine ou caprine. 1602.10.00.2 Préparations homogénéisées autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. 1602.10.00.9 Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids

Article Annexe

—

Le véhicule devra rester immobile pour des forces de traction inférieures ou égales à 18 % du poids total autorisé en charge. 4 - DISPOSITIF DE FREINAGE PAR INERTIE Les véhicules équipés d'un dispositif de freinage par inertie devront satisfaire en outre

Article Annexe III

—

laquelle sont confrontées les entreprises, - d'intégrer et de comprendre l'importance de l'application des règles d'hygiène de santé, de sécurité et d'environnement - d'intervenir sur des équipements en grandeurs réelles (productivité, dimensions, poids

Article Annexe I

—

Le poids minimal d'échantillon nécessaire pour l'examen des semences pour la certification ou le contrôle a posteriori est fixé à l'annexe III. ESPECES Nom vernaculaire PURETE FACULTE Anethum graveolens L.

Article 211-2.03

—

Le détail des poids et centres de gravité qui conduisent au déplacement et aux coordonnées du centre de gravité du navire chargé. 7.5.2. Le calcul de l'assiette et des tirants d'eau extrêmes. 7.5.3.

Article Annexe I

—

Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à : 0,8 g/100 ml dans une combinaison de 90 % d'oligogalactosyl-lactose et de 10 % d'oligofructosyl-saccharose de poids moléculaire élevé.

Article Annexe I (suite)

—

Prescriptions relatives à l'état de charge des véhicules Les véhicules suivants peuvent être présentés à moins des deux tiers du poids total autorisé en charge : F. 4.1. Véhicules de transport en commun de personnes F. 4.2.

Article III

—

d'additifs pour carburation et lubrification. 24. 6LA 1, 90 Fabrication de produits œnologiques. 24. 6LE 2, 60 Fabrication de produits chimiques à usage mécanique et métallurgique. 24. 6LG 1, 60 Fabrication de pneumatiques et bandages

Article Annexe 1

—

Dimensions et poids total autorisé en charge (PTAC) : le candidat annonce les longueur, largeur, hauteur et poids maximum de son véhicule et, pour le transport de voyageurs, le nombre de places assises.

Article Annexe 130-A.1

—

attendre les résultats de l'expérience de stabilité, l'exploitant du navire peut soumettre à la commission de sécurité compétente un dossier prévisionnel établi avec le déplacement et le centre de gravité du navire lège calculés à partir du devis de poids

Article 221-II-2/3

—

IMDG, tel que défini à l'article 221-VII/1.1. 21 Le port en lourd est la différence, exprimée en tonnes, entre le déplacement d'un navire dans une eau de densité égale à 1,025 à la flottaison en charge correspondant au franc-bord d'été assigné et le poids

Article Annexe I

—

catégorie AM à trois roues ou de type quadricycle léger 79.03 Limité aux tricycles 79.04 Limité aux tricycles auxquels est attelée une remorque dont la masse maximale autorisée n'excède pas 750 kg 79.05 Motocycle de catégorie A1 avec un rapport puissance/ poids

Article (suite 4)

—

POLYALKYL (C10­ C18)MÉTHACRYLATE ET DE L'ÉTHYLÉNEPROPYLÈNE EN MÉLANGE 17 3257 COPOLYMÈRE D'ESTER ALKYLE (C4-C20) 17 COPOLYMÈRE D'ETHYLENE ET D'ACÉTATE DE VINYLE (EN ÉMULSION) 17 COPOLYMÈRE OLÉFINE-ESTER ALKYLIQUE (POIDS

Article 211-1.02

—

Le détail des poids et centres de gravité qui conduisent au déplacement et aux coordonnées du centre de gravité du navire chargé. 7.4.2. Le calcul de l'assiette et des tirants d'eau extrêmes. 7.4.3.

Article Annexe Ib (suite)

—

décoratifs X 6.22 - L'analyse d'un ouvrage d'agencement Système de conception et de construction : - fonction globale, principale et technique Liaisons : - familles de liaisons Influence des charges et des pressions sur l'ouvrage (poids

Article Annexe I

—

a) Pour les chiens de garde et d'une manière générale, tous les animaux de compagnie et assimilés que leurs propriétaires tiennent à l'attache le collier et la chaîne doivent être proportionnés à la taille et à la force de l'animal, ne pas avoir un poids

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