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Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de sa réponse aux dires des requérants, que l'expert s'est fondé en particulier sur les recherches du docteur G exerçant à l'hôpital Beaujon, qui qualifie

Source officielle

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308546_20250211

Administratif

11 février 2025

Le 26 mars 2013, il a subi une intervention de résection partielle du schwannome vestibulaire gauche dans le service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) de l'hôpital Beaujon, qui dépend de l'Assistance publique

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Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208182_20221103

Administratif

3 novembre 2022

qu'il souhaite désigner " aidant " au sens des dispositions de l'article L. 1111-6-1 du code de la santé publique après une formation que l'équipe médicale du service gastroentérologie de l'hôpital Beaujon

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Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304000_20240103

Administratif

3 janvier 2024

grue, notamment sur sa responsabilité quant aux travaux de remise en service qu'elle n'aura pas réalisés elle-même ; - certains documents demandés par la SPBB sont en réalité demandés par la société Beaudin

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étrangers JU

DTA_2503135_20251027

Administratif

27 octobre 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

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étrangers JU

DTA_2502062_20250731

Administratif

31 juillet 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

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CHAMBRE SOCIALE A

616318bbe0639f4f1a04a4cb

Appel

5 décembre 2011

Cabaud Ile-de-France à [Localité 7] (94), 'un poste de correspondant informatique au sein de la société Hudry à [Localité 12] (74), 'un poste de correspondant informatique au sein de la société Beaurain

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étrangers JU

DTA_2402779_20250728

Administratif

28 juillet 2025

Source officielle

Quatrième Chambre

6786b6b4df5b5c7d10ca536d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

exercice dont le siège social est [Adresse 8] [Localité 19] représentée par Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Claude BEAUDOIRE

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Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91242

Appel

24 février 2014

MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉS Monsieur Alain X... ... 97180 SAINTE ANNE Représenté par Maître Jean-yves BELAYE (Toque 3) substitué par Maître BEAUBOIS

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3e chambre

63ca433e9066fd7c90fc2938

Appel

19 janvier 2023

Les pompiers l'ont transporté à l'hôpital de Mantes-la-Jolie puis, de là, il a été transféré le jour même au service de réanimation chirurgicale de l'hôpital Beaujon à [Localité 10] où il est resté hospitalisé

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Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b17

Appel

9 novembre 2020

Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS (Toque 3), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE ASSOCIATION AGAFEJ [...] [...]

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CAA

5ème chambre

DCA_22VE01132_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

Le 12 septembre 2008, elle a été rapatriée en France et a fait l'objet en urgence, le 14 septembre 2008, d'une greffe de foie à l'hôpital Beaujon.

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CAA

5ème chambre

DCA_22VE01133_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

Le 12 septembre 2008, elle a été rapatriée en France et a fait l'objet en urgence, le 14 septembre 2008, d'une greffe de foie à l'hôpital Beaujon.

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étrangers JU

DTA_2503112_20251027

Administratif

27 octobre 2025

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Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a679

Appel

22 janvier 2008

barreau d'Angers INTIMES : LA SAS NORISKO EQUIPEMENTS Rue Stuart Mill, Zone Industrielle de Magre87000 LIMOGES représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS-No du dossier 42. 989 assisté de Maître BEAUDOIRE

Source officielle

2ème chambre 2ème section

6780215e9c3ba90f51dc297a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

[M]-GUEZ ET BEAUDOIN [Adresse 10] [Localité 23] Représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0499 Madame [J] [Y] épouse

Source officielle

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304465_20230516

Administratif

16 mai 2023

Troisièmement, il ressort toujours du dossier et notamment du courrier de l'hôpital Beaujon, relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, du 13 janvier 2023, que l'époux de l'intéressée, M.

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étrangers JU

DTA_2600444_20260225

Administratif

25 février 2026

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01074

Cassation

1 juin 2016

était donc parfaitement conforme au droit communautaire ; qu'or, la conformité de la clause de migration, sans dispense d'affiliation était parfaitement reconnue par la CJUE, aux termes de l'arrêt Beaudout

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