, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le 1er janvier 1994 vers 5 h 50 le navire " Ile de Beauté" appartenant à la Société nationale Corse-Méditerranée, amarré

La société ESLS a exposé dans sa demande d'arbitrage que, le 21 ou le 22 janvier 2026, alors qu'il était amarré à [Localité 2], le navire a subi une importante inondation qui aurait été causée par une

Avenant n°2 à l'accord collectif de reconnaissance de l'UES AMARRIS GROUPE, signé le 09/04/2019

E G et Mme H B A, agissant au nom de leurs enfants mineurs C, D et F G, représentés par Me Gasmi Amara, ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 3 février 2023, par laquelle

Le temps d'amarrage de 10 minutes environ doit être ajouté à ces calculs, soit au moins 2h30 au delà du temps des croisières. Par ailleurs, M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Amari de Beaufort, avocate de M.

Daguerre de Hureaux, - les observations de Me Amari-de Beaufort, représentant M.

Le Fiblec, - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M.

  If so, was that interference justified in terms of Article   11 § 2 (see   Yaroslav   Belousov v. Russia , nos. 2653/13 and 60980/14, §§ 166-183, 4   October 2016)?

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Florence MONTERET AMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0184 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David BRACQ-ARBUS

Ammar X..., en qualité d'administrateur légal ; qu'après avoir vainement demandé à M.

Amar o/Lakhdar X, demeurant, ... ; M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Amar X..., demeurant à Batna (Algérie), 8, rue Af cité Chouhada, en cassation d'un arrêt rendu le

Amar X..., demeurant à Aïn Touila, B.P. 26 à Khenchela (Algérie) ; M.

B E C et Mme F A D, représentés par Me Amari de Beaufort, demandent à la cour : 1°) de réformer l'article 2 de cette ordonnance pour porter à 2 000 euros HT la somme que l'État doit verser à M.

entité, la collectivité de travailleurs qui constituaient initialement l'entreprise ; il s'ensuit que l'entreprise n'a pas conservé son autonomie et que le mandat de délégué syndical UNSA exercé par Amar

contrat CT 220727002, * FJ- 708-VY / N° de châssis XMR0SD000KK000 179 - contrat CT 220 727001, * FL-129- ML / N° de châssis XMR0SD000KK000 484 - contrat CT 220727003, entre les mains de la société Amana

C/ ASSOCIATION ARALIS APPELANT : Monsieur Ammar X...

Amar, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE, en date du 17 décembre 1999, qui, pour meurtre, l'a condamné à 16 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation des armes

Z..., assurés auprès de la société Mutuelle assurances des instituteurs de France (MAIF), a été endommagé et confié pour réparation à la société Yacht Port de Toulon (YPT) ; qu'alors qu'il était amarré