Benjamin BV, demeurant ..., M. Ulrich CX, demeurant ..., M. Rafael BC, demeurant ..., M. Nicolas CF, demeurant ..., M. David BU, demeurant ...), M. Pierre BB, demeurant ..., M.

cour : Ordonnance rendue le 17 Novembre 2021 par le Tribunal de proximité de PUTEAUX N° RG : 12-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.07.2022 à : Me Mejda BENDAMI

C B, représenté par Me Bensmaine, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 août 2025 par lequel la préfète de l'Isère

Signé par Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

1961 à [Localité 16] (28), demeurant [Adresse 6] ; représentée par Me Bruno GALY, demeurant [Adresse 7], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 2 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Président du TJ de NANTERRE N° RG : 22/02891 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Olivier AUMONT, avocat au barreau de PARIS, Me Marie-yvonne BENJAMIN

prise en la personne de ses representants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 437 622 780 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

A la requête de : Mme [G] [E] [Adresse 7] [Localité 18] Rep/assistant : Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE M.

" - constatons l'absence de la SARL MGV " - condamnons la SARL MGV à payer en principal, la somme de 86 476,62 euros à " hauteur de 38 880 euro78s pour la SAS Benjamin et à hauteur de 47 596,62 euros

cour: jugement rendu le 09octobre 2009 par le conseil de prud'hommes, formation paritaire, de Paris Section : activités diverses N° RG : 08/12686 Copies exécutoires délivrées à : Me Benjamin

FOND DU 23 FEVRIER 2012 N° 2012/ Rôle N° 11/12799 [G] [N] C/ SARL SERVICE INNOVATION GROUP FRANCE [Y] [C] [M] AGS CGEA IDF OUEST Grosse délivrée le : à : Me Benjamin

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que le benjamin de M. et Mme D, A, né en mai 2016, souffre de troubles du spectre de l'autisme.

Le 28 novembre 2011, le Gouvernement a soumis une demande de radiation de l’affaire Deceuninck en proposant de clôturer celle-ci par une déclaration unilatérale. A.

Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le trois mai deux mille vingt deux par Benjamin

CABINET SERREUILLE, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : D0153 Société GROUPE PEUGEOT BERNIER ESSONNE dont le siège social est sis [Adresse 40] ayant pour avocat Maître Joaquim RUIVO DE SOUSA