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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2101202_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 avril 2021 par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "La Vigne au Bois" de la commune de Cerilly
Source officielle6ème chambre
DTA_2106265_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B C, représenté par Me Cekici, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 mars 2021 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté la demande de regroupement familial qu'il avait
Source officielleLE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007835435
7 février 1994
7 février 1994
requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 septembre 1992 et 17 septembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Zhanéta X..., demeurant 506, résidence Le Cerisier
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007672540
26 février 1982
26 février 1982
VENDRE DEUX PARCELLES A LA VILLE DE SAINTE-MENEHOULD ET QUE CELLE-CI, EN ECHANGE, S'EST ENGAGEE NOTAMMENT, A POSER UNE CANALISATION D'EAU SUR LA PROPRIETE DE L'INTERESSE, EN BORDURE DE L'ALLEE DES CERISIERS
Source officielle8ème chambre
69ef8b05cdc6046d47baba88
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[C] [Z], Gérant Comparant par Me Ibrahim CEKICI [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M.
Source officielleciv1
6137214dcd580146773f2a9a
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Marcel Y..., demeurant Passais la Conception (Orne), Le Cerisier, 3°/ de M. André Z..., demeurant à Passais la Conception (Orne), 4°/ de Mme veuve B..., née E...
Source officielleJLD
66fc3fdd2416523b995a9114
1 octobre 2024
1 octobre 2024
juin 1979 à [Localité 1] détenu : Maison d’arrêt [Localité 1] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 2] Absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Cécilia
Source officielleJLD
67003461c34eb4cc85790127
4 octobre 2024
4 octobre 2024
juillet 1992 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 4] Absent(e) (absence de réintégration effective), représenté(e) par Me Cécilia
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
24 juillet 2025
barreau de PARIS PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * ARRÊT Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 24 Juillet 2025 Signée par Nathalie FEVRE, Président et Cécilia
Source officielle1ère Chambre
69fd7eaccdc6046d47044f9e
7 mai 2026
7 mai 2026
[P] [O] [D] [U], demeurant Le Jardin de Cécilia - [Adresse 5], représentant : Me Isabelle BOGGIO de la SARL ISABELLE BOGGIO, avocat au barreau de BONNEVILLE - représentant : Me Raphael BERGER de la SELARL
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505259_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
recours gracieux formé le 16 mai 2025 demandant le retrait de l’arrêté n° 006 084 24 D0034 du 22 avril 2025 accordant à la SCI EE2 un permis de construire en vue de la réalisation d’une villa dénommée « Cerisier
Source officielleciv1
61372194cd580146773f4f72
19 mai 1992
19 mai 1992
X..., domiciliée "Lotissement les Cerisiers à Comps (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit de la SA Lyonnaise de Banque, société
Source officiellesoc
613721c7cd580146773f734e
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Bouches-du-Rhône), Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Mme Antoinette C..., demeurant lotissement "les Cerisiers
Source officiellesoc
613723a9cd5801467740ca3f
28 février 2001
28 février 2001
est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Marie-Louise X..., demeurant ..., 2 / de Mme Cécilia
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0113REP002476294
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Yapanlar hakkinda bir yildan üç yila kadar hapis ve yüz milyon liradan üçyüzmilyon liraya kadar agir para cezasi hükmolunur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92004
12 février 2015
12 février 2015
RG N : 13/ 01434 AFFAIRE : Mme Cécilia X... veuve Y... C/ M. Christophe A..., Mme Séverine B... épouse A...
Source officielleChambre 1-11 référés
69e1d8e4cdc6046d478a5b5f
16 avril 2026
16 avril 2026
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.
Source officielleChambre 1-11 référés
69e1d8f9cdc6046d478a5d32
16 avril 2026
16 avril 2026
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.
Source officielleChambre 1-11 référés
69e1d8fccdc6046d478a5d66
16 avril 2026
16 avril 2026
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.
Source officielleRétention Administrative
68eddabbc8f5ccbb77339a6d
11 octobre 2025
11 octobre 2025
DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Octobre 2025 devant Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Cécilia
Source officiellePage 46 sur 129