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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2103020_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 novembre 2021 et 31 octobre 2023, l'Union régime obligatoire prévention santé (UROPS), représentée par la SELARL Cheysson
Source officielleChambre Sociale
634a4f3bacdcd6adff75a96a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
. - Grosse Me VAIDIE 14.10.22 Me CHEVASSON 14.10.22 Me NOTEBAERT- CORNET 14.10.22 Me PREPOIGNOT 14.10.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a761
31 janvier 2008
31 janvier 2008
siège social : 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Patrick GERIGNY, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY, CHEVASSON
Source officielle2ème chambre
DTA_2503936_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
00003, publié le même jour au n° 71-2024-272 du recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de Saône-et-Loire, le préfet de Saône-et-Loire a donné délégation de signature à Mme Agnès Chavanon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210135
13 février 2020
13 février 2020
équestres à tous publics et de pérenniser la race Welsh » ; qu'il est manifeste que cette Association Equi-Loisirs totalise, au mieux, trois ou quatre membres, et assure la promotion de la même race chevaline
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92810
13 octobre 2015
13 octobre 2015
prononcée à l'audience publique du 13 Octobre 2015, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Franco Z... ... 29100 DOUARNENEZ comparant en personne, assisté de Me Dominique LE CHEVANTON
Source officiellecr
61372542cd5801467741c45b
21 janvier 1992
21 janvier 1992
listes, l'ordonnance désignant doit être spécialement motivée ; qu'en l'espèce, l'ordonnance le désignant le professeur D..., expert honoraire non inscrit, pour procéder à un examen de la victime Chevanton
Source officielle3ème chambre
DTA_2402197_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
En premier lieu, par un arrêté du 30 novembre 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial du 4 décembre 2023, le préfet de Saône-et-Loire a donné délégation à Mme Agnès Chavanon
Source officielleSociale A salle 3
62c52969a2c4236379079785
29 avril 2022
29 avril 2022
ou dont le chiffre d'affaires est cumulativement : / . au minimum de 25 millions de francs à l'année /. au minimum égal à 1,75 fois la moyenne nationale du réseau /A une expérience professionnelle chevronnée
Source officielle1ère Chambre
62c67c82ca9bf26379030918
5 juillet 2022
5 juillet 2022
3 côtés du spa sur laquelle a été fixé un habillage en lames composites, ... est soumise aux intempéries ... de part sa conception, l'habillage réalisé n'est pas étanche », avec un risque pour les chevrons
Source officielle1ère Chambre
63be63f813ef607c90ab6790
10 janvier 2023
10 janvier 2023
désignée à cette fonction par ordonnance du 30 janvier 2020 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître DUBES de la SELARL RIVET DUBES LOMBARD, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître CHEYSSON
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40f6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'un expert d'assurance destiné à évaluer le coût des réparations nécessaires, étaient remontés sur le toit, qu'ils avaient enlevé quatre tuiles supplémentaires, coupé la poutre porteuse du dernier chevron
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300177
4 février 2016
4 février 2016
étage), de la poutre séjour et restauration de la planéité du plancher du 1er étage ; - le changement de la panne de la chambre au 1er étage ; - la vérification de l'ensemble des assemblages en bas de chevrons
Source officielle10eme Chambre
DTA_2108195_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Les débords de toiture seront choisis en fonction du type de bâtiment et de l'homogénéité de l'opération, par exemple la génoise, la corniche, la pierre, le plâtre, le débord de chevrons pour l'architecture
Source officielle10eme Chambre
DTA_2108228_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Les débords de toiture seront choisis en fonction du type de bâtiment et de l'homogénéité de l'opération, par exemple la génoise, la corniche, la pierre, le plâtre, le débord de chevrons pour l'architecture
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108346_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
aboutir à un effet de bandeau disproportionné de hauteur 71cm comme mentionné dans la notice architecturale en page 3 (la seule suppression de l'isolation de l'avant-toit sans réduction de la section du chevron
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01053_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 14 avril 2023 et le 15 mai 2024, la société AMG Féchoz, représentée par Me Cheysson et Me Brusq, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93122
6 avril 2016
6 avril 2016
né le 24 Février 1956 à SAINT DENIS LA CHEVASSE (85170) de nationalité Française ... 85170 SAINT DENIS LA CHEVASSE Représenté par Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU ROIRAND, avocat au barreau
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007661096
28 octobre 1977
28 octobre 1977
PROCHAINE DU MUR MITOYEN, NE POUVAIT IGNORER LE RISQUE D'UN EFFONDREMENT DE CELUI-CI ; QU'IL A CEPENDANT PROCEDE, AVEC L'AIDE DU SIEUR D..., A L'ENLEVEMENT SANS PRECAUTIONS PREALABLES DE POUTRES, CHEVRONS
Source officielle2ème Chambre
67ecc5dd955548e0aba4901c
1 avril 2025
1 avril 2025
Il n'apparaît pas que son action soit manifestement vouée à l'échec dès lors que, bien que pianiste chevronnée, elle a acquis la connaissance suffisante des défauts de l'instrument à la lecture de l'avis
Source officiellePage 46 sur 83