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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux général Proxi
698092d1cdc6046d479ef0f9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1e5
4 avril 2023
4 avril 2023
la SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielle3ème chambre A
66fce3e18d6ea26f688da75b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
& ASSOCIES, LAMARTINE CONSEIL, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielle3ème chambre A
66878ce405d6f7f678d491f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Juillet 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Clémence
Source officielle3ème chambre A
66878ce405d6f7f678d491fa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Juillet 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Clémence
Source officiellePPROX_FOND
6685a28b1d2b47a9d8cd7586
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Madame [O] [N] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Laurent GABET, avocat au barreau D’ESSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivia KAUFFMANN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Clémence
Source officiellePPROX_SURENDETTEMENT_RP
685c4ad00a00405eb7421197
7 avril 2025
7 avril 2025
Société [15] [Localité 26] [20] [Adresse 2] [Localité 12] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Clémence
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7af5bbe450008b2cc76
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DAVID substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 16 novembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Clémence
Source officielle3ème chambre A
66162be099851e0008f1e62a
9 avril 2024
9 avril 2024
substituée et plaidant par Me DELORME, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369f
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 22 Septembre 1981 à TEXANA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 07/11/2016 à 11 h 32 par télécopie, par Me Clémence DURAND, avocat; A l'audience publique du 08 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a7
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 15 Août 1989 à SOUASSI de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 07/ 11/ 2016 à 12 h 33 par télécopie, par Me Clémence DURAND, avocat ; A l'audience publique du 08 novembre 2016-13 heures
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d725
11 avril 2024
11 avril 2024
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Georgina WOIMANT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Clément
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02606_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par un arrêté du 19 mars 2021, la maire de Saint-Clément-de-Rivière a prononcé sa révocation à compter du 6 avril 2021.
Source officielle2ème chambre section A
69e1d0e1cdc6046d4789b22e
16 avril 2026
16 avril 2026
356, représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliés es qualité au dit siège social Représentant : Me Jean-pierre BIGONNET, avocat au barreau d'ALES - Représentant : Me Jean-marc CLAMENS
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2520495_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
C..., représentées par Me Clamens et par Me de Kersauson, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f5
20 août 2018
20 août 2018
Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204915_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par une requête, enregistrée le 22 août 2022, le Syded du Lot, représenté par la Selas Clamens Conseil, aux écritures de Me Clamens, demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article
Source officielle1re chambre civile
6686eab0e74459e0c7ed3ab7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Pour la construction de l’ensemble, la SCCV a confié : - une mission complète de maîtrise d’œuvre, par contrat du 29 novembre 2004, à la société Clément Gillet Architectes (la société Gillet), depuis en
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-154771
31 mars 2015
31 mars 2015
These rules were created by mutual consent of the Clemency Board to assist persons in applying for clemency.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512100_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Sur les frais liés au litige : Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
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