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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des Libertés
68e01e2174e929a9d8faf263
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La pensée est organisée, sans éléments délirants, avec un discours fluide.
Source officielleJLD
68e42fb3681ed727f2a63ad0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il fait état de la persistance d’un discours circonlocutoire avec un rationalisme morbide, des troubles et des idées délirantes de persécution.
Source officielleJuge libertés & détention
69cd793bcdc6046d47c8794a
1 avril 2026
1 avril 2026
Le certificat médical de 24 heures indique que le patient présente une désorganisation du cours de la pensée avec un discours flou et décousu avec des éléments délirants de mécanisme imaginatif.
Source officielleJLD
69bbfd1acdc6046d47353a26
8 janvier 2026
8 janvier 2026
qu’il n’estime plus justifiée ; qu’il affirme en effet que son état psychiatrique s’est stabilisé et qu’il est capable de suivre un programme de soins ; que l’intéressé est apparu tendu ; que son discours
Source officielleJ.L.D. HSC
658096e83ea7c8c1120dd912
18 décembre 2023
18 décembre 2023
en date du 09 12 2023, le Dr [C] relevant « le patient est resté sédaté dans l’unité ce jour, l’entretien n’a pas été possible de manière concluante » tout en relevant de façon contradictoire « le discours
Source officielleJLD
69dd5b23cdc6046d47219452
13 avril 2026
13 avril 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent un contact altéré, une désorganisation psychique et un discours teinté d’éléments délirants de persécution (regards malveillants de la part des autres
Source officielleJurid. Premier Président
661a20324cfa010008a2d7d1
12 avril 2024
12 avril 2024
[C] [X] [G] est intervenue dans un contexte de trouble à l'ordre public (garde à vue pour menaces de mort réitérées à l'encontre du gardien du foyer où il réside) et constat d'un discours logorrhéïque
Source officielleChambre 1-11 HO
66fe354991b69e88a370fba1
6 août 2024
6 août 2024
Le certificat médical de 24 heures établi par le docteur [N] le 15 juillet 2024 relatait que la patiente offrait un contact bizarre, obséquieux, réticent, un discours circonlocutoire, peu informatif.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025
68683c594965b5d9df326591
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sous le régime de l’hospitalisation complète en urgence à la demande d’un tiers au constat médical d’un état délirant massif avec éléments mystiques et religieux chez un patient inaccessible à tout discours
Source officielleJLD
678194cf6d34da2cbdcdf966
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'avis motivé daté du 6 janvier 2025 constatait que le contact et la présentation étaient de bonne qualité, que le discours était spontané et organisé, qu'il était plus ouvert à l'échange expliquant s'être
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316d1692fcf85d581ed6
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Le certificat médical de situation du 21 juillet 2025 indique que le patient est de contact facile, souriant, avec un discours globalement organisé bien qu'il paraisse en difficulté pour suivre la conversation
Source officiellePremier président
68032e401fa67923f7882a79
18 avril 2025
18 avril 2025
l'âne, une graphorrhée, des barrages, des idées délirantes à thématiques de persécution sur un mécanisme interprétatif, incluant les médecins du service, les soignants, le voisinage et sa famille, le discours
Source officielle2ème chambre civile - HSC
660e43080740db0008fa92bf
3 avril 2024
3 avril 2024
Il présentait alors un discours pauvre, désorganisé, une agitation, un comportement hétéro-agressif avec des menaces d'agression et une absence de conscience de ses troubles.
Source officiellePremière Présidence
65a8d1f0e12c85000874ae6c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le certificat médical d'admission en date du 25 décembre 2023 mentionnait que le patient présentait une agitation psychomotrice, un discours et un comportement inadaptés, qu'il était opposant et présentait
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:497252.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le décret attaqué qui prononce la dissolution du groupement de fait et de ces deux associations se fonde notamment sur ce que le groupement " Les Remparts " tient un discours provoquant à la haine, la
Source officielleChambre Premier Président
68e9e480154299c7318fb310
10 octobre 2025
10 octobre 2025
était en rupture de traitement depuis une dizaine de jours et refusait de se rendre à la consultation mensuelle médicale, que par ailleurs, elle présentait un état de décompensation maniaque avec discours
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c05208351cec658672b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le discours était marqué par un rationalisme morbide, une réticence et une absence de critique des troubles que le patient justifiait par un vécu persécutif de l'ensemble de son entourage.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
680b18e798bcafcb3a63e0e1
24 avril 2025
24 avril 2025
Le discours est désorganisé, avec réponses à côté, peu compréhensible par moment. Il rapporte des hallucinations accoustico-verbales à type d'insultes, avec des éléments de persécution.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502236_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2502879_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 46 sur 439