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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007833020

Admin. suprême

11 mars 1992

11 mars 1992

sous le n° 97 296, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 25 avril 1988 et 16 août 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Louise X..., née James

Source officielle

Page 46 sur 593

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CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000042844881

Admin. suprême

30 décembre 2020

30 décembre 2020

L'EARL Domaines de Thieubert, la société Bellonnie et Bourdillon Successeurs, la société La Distillerie Dillon, la société La Distillerie La Favorite, la société Rhums martiniquais Saint-James et la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaebd3db21cbdd8dfe8

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

né le 18 Août 1965 au CONGO ... ... 69200 VENISSIEUX Monsieur James X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c33

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Ordonnance n° 51 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00048 --------------------------- James X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2531620_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Jade est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff3

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Jamel X... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 2 octobre 2006 par M.

Source officielle
CA

2ème chambre

697489a3cdc6046d4787ecc3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE S.N.C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302927_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

été attribué à la société Gabriel TP, - le lot n° 2 " Gros œuvre " a été attribué à la société BIMG, - le lot n° 3 " Charpente, ossature bois et bardage extérieur " a été attribué à la société James

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:63

CJUE

11 mars 1981

11 mars 1981

#Susan Jane Worringham és Margaret Humphreys kontra Lloyds Bank Limited.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Court of Appeal (England) - Egyesült Királyság.#69/80. sz. ügy.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:290

CJUE

11 décembre 1980

11 décembre 1980

. # Susan Jane Worringham und Margaret Humphreys gegen Lloyds Bank Limited. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Court of Appeal (England) - Vereinigtes Königreich. # Gleiches Entgelt. # Rechtssache 69/80.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da5

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

[T] à l'encontre de la société JAMK ne sont pas établis. Le jugement sera donc confirmé en toutes ses dispositions. Mme [B] et M.

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c591d8

Cassation

3 octobre 1978

3 octobre 1978

SOUS-LOUE A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET DE DISTRIBUTION, DITE SOCODI, PRECISEMENT CREEE POUR EXPLOITER DANS LES LIEUX UN BAR-RESTAURANT ; QU'A L'INITIATIVE DE JAMET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507544_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle soutient que le contrat de soins conclu entre Mme B... et le centre hospitalier spécialisé Jamet ne relève pas du contentieux administratif.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c15f3ecdc6046d47a9d2bc

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DE CHARTRES 14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F1207 Numéro de Procédure collective : 2025RJ97 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : JADE

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459836.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Jamo a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Melun la suspension, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000036976481

Admin. suprême

1 juin 2018

1 juin 2018

Il résulte de ce qui précède que la communauté de communes Jalle-Eau Bourde est fondée à demander l'annulation de l'ordonnance qu'elle attaque.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201785

Cassation

27 novembre 2014

27 novembre 2014

X... sur un sol humide et précisant le siège des lésions dans les termes suivants : « jambe gauche (prothèse) », la caisse, avant de prendre sa décision, a adressé à M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007874623

Admin. suprême

22 juin 1994

22 juin 1994

Y... et Z... du bureau d'études Janex et de l'entreprise Kientz est portée de 1 762 299 F à 1 843 718 F. Article 3 : MM.

Source officielle
CA

2ème chambre

6974735dcdc6046d47867367

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Références à rappeler : N° RG 25/00390 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QZ2D - 2ème chambre Affaire : [R] [T] épouse [L] Profession : ATSEM Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

67819f5d6d34da2cbdce11d2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PARNASSE GARANTIES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire

Source officielle