José X... né le 07 Mars 1949 à RUBI (ESPAGNE) ... 69700 MONTAGNY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Marie Hélène Marcelle Z... épouse A...

Josette Y... épouse X... a donné sa démission en ces termes exactement reproduits ; « Suite à notre entretien de ce jour qui s'est déroulé en présence de Mesdames Z... Lydia et A...

Claude X... et de Mme Josette Y..., - les conclusions de M.

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 Septembre 2008 APPELANTE : Madame Josette X... ... ... 69230 SAINT-GENIS-LAVAL représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée

José X... ne précise pas de manière claire s'il est affecté en ARABIE SAOUDITE dans le cadre d'un détachement ou d'une expatriation, étant observé que les parties sont contraires en fait et en droit, et

C/ Marie Josée Y... épouse X...

[Z] [A] venant aux droits de la SAS [4] Mme [H] [G] venant aux droits de la SAS [4] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Denys TROTSKY de l’AARPI ASKOLDS - #R077 représentée par Me Marie-josé CHARPENTIER

José Gomendio X... et autres, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section 1), au profit de Mlle Valéry Y..., défenderesse à la cassation

représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur José Manuel A... [...]

ARRET DU 29 JANVIER 2002 ----------------------- 00/01798 ----------------------- SARL PERE FRERES, C/ Marie-José X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience

José B..., Mme Martine A... et M.

José Y... à payer à la S.A.

Par une décision du 9 octobre 2020, le maire de Jouy-en-Josas a toutefois rejeté sa demande.

José Angel (des dispositions pénales uniquement) et le Ministère Public, à l'encontre de GONZALES-X... Amador et de Y...

Par ailleurs l'assiette de l'opération doit être limitée au seul terrain objet de la vente entre Madame Josette Y... épouse X... et la SARL LES BÂTISSEURS DES ALPES.

Josué X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Jean-José, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1999, qui, pour opposition à l'exercice des fonctions des agents habilités par le ministère chargé de

groupement pour la défense de l'environnement de Montreuil et du Pas-de-Calais (GDEAM) demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Josse-sur-Mer

APPELANTE Madame Hélène X... ... ... 97110 POINTE A PITRE Comparante en personne, assisté de Me José GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José