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6 208 résultats pour « Mazolli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des Criées

67f57cfdbbf04ef7857bf237

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 8 avril 2025 N° RG 24/00115 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NZFA 78A Jugement rendu le 8 avril 2025 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali

Source officielle

Page 46 sur 311

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude, MAZOLLIER

SIREN 449542976Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/09/2025

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Créations

LES FRUITS DU JARDIN, MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude

SIREN 449542976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

11/08/2020

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Radiations

Royal-Botanic-Gardens, MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude

SIREN 449542976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

11/04/2019

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Créations

Royal-Botanic-Gardens, MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude

SIREN 449542976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

03/11/2017

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TJ

Service des Criées

671ff709f5341ca999b0961d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 15 Octobre 2024 N° RG 23/00049 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NAUF Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831949

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Vu la requête, enregistrée le 1er juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Magali D, demeurant ..., M. Joël E, demeurant ..., Mme Sabine F, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Danc/Moldova

ECLI:CEDH:001-181732

Admin. suprême

19 février 2018

19 février 2018

1970, résidant à Rome   Francesco Gratteri est un ressortissant italien né en 1954, résidant à Rome   Giovanni Luperi est un ressortissant italien né en 1950, résidant à Rome   Massimo Mazzoni

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467227.20230428

Admin. suprême

28 avril 2023

28 avril 2023

droit en se bornant à juger qu'ils n'établissaient pas qu'ils n'avaient pas eu la disposition de la somme de 44 000 euros inscrite au compte courant d'associé de Mme B dans les comptes de la société Mazali

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2304623_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Magali Traversini, pour Mme F, et de Mme C, pour le préfet des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f042b8cdc6046d47ccced6

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

CONSTRUCTIONS METALLIQUES RIANDET, [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Syndicat DES COPROPRIETAIRES

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

69dd3f93cdc6046d471f88c2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

HOPITAL [Etablissement 1] [Adresse 1] [Localité 1] non comparante PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [V] [D] née le 05 Décembre 1994 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, Nous, Magali

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

69dd3f99cdc6046d471f893b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L.3211-12-2 ) Nous, Magali ROMERO, magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté, statuant en application des dispositions des articles

Source officielle
TJ

Adjudications

6a173c47cdc6046d4725bab4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Christiane CANOVAS-ALONSO pour avocat CONTRE Monsieur [B] [W] né le 23 août 1965 à MARSEILLE, de nationalité française, célibataire non pacsé, domicilié et demeurant Résidence DELORME - 7 Traverse du Mazout

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eed715b848dd6814c5f808

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représentée par Me Dominique LEBRUN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 160 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Béatrice LE BIDEAU, Juge de la Mise en Etat, assistée de Magali

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01155_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Magali Leroy, avocate de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0528DEC003035596

Admin. suprême

28 mai 1997

28 mai 1997

xa0;                   SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 30355/96 présentée par Paul Joseph MAZZONI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0912DEC002194714

Admin. suprême

12 septembre 2017

12 septembre 2017

:bold } .s8A5D34EF { font-size:8pt; font-weight:normal; vertical-align:super } .s40730370 { margin-left:18pt; font-family:Arial }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 21947/14 Ioanna MANOLI

Source officielle
CA

3e chambre

5fca8b09ded1887d12a34287

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 020366 Représentant : Me LACAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMES 9/ SCP Alexis HEUEL, [I] [H], [I] PIQUET, Magali

Source officielle
TJ

Première Chambre

66313baa19f939ca6242fdea

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

de VERSAILLES, vestiaire : 397 DEFENDEURS : [V] [F] défaillant [L] [K] défaillant [J] [K] [W] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Laurence MARNAT, Juge de la Mise en Etat, assistée de Magali

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eed74eb848dd6814c5f8d6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Frédéric ZAJAC de la SELARL 2APVO, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 165 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Béatrice LE BIDEAU, Juge de la Mise en Etat, assistée de Magali

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

69e2a51bcdc6046d479f2622

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire : 80 DÉFENDERESSE : Madame [Q] [G] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] (ITALIE) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f550

Appel

30 avril 2012

30 avril 2012

APPELANTE Mademoiselle Magali X... ... 97180 SAINTE-ANNE Comparante en personne INTIMÉE SARL DOMDIRGEST Lieudit " Le Helleux " 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Me Michaël SARDA (TOQUE 1)

Source officielle
CA

ETRANGERS

6316e4f1dd8d194f138d4d74

Appel

4 septembre 2022

4 septembre 2022

Août 1996 à BLIDA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, a refusé de comparaître à l'audience de ce jour représenté par Me Magali

Source officielle