U..., épouse W..., domiciliés tous deux [...], 3°/ au procureur général près la cour d'appel de Metz, domicilié en son parquet général, Palais de justice, 3 rue Haute Pierre, BP 41045, 57036 Metz cedex

François Di Y..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Jeanne Di Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 2000 par la cour d'appel de Metz (chambre des expropriations), au profit

: Sur le pourvoi formé par la société JPG Transports, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Metz

Albert X..., demeurant 8, Rue principale, 57119 Hérange, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

par la société à responsabilité limitée Miroiterie Mosellane, dont le siège est ... à Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 MARS 2022 Mme [K] [T], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 20-23.329 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2020 par la cour d'appel de Metz

RG No 11/00121 ------------------ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE 09 Décembre 2010 10/529 ------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

Philippe X..., domicilié [...] , contre les arrêts rendus les 11 octobre 2016 et 7 février 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant à M.

Brice X..., domicilié [...] , agissant tous trois en qualité d'héritiers de Fabienne Y..., contre l'arrêt rendu le 2 mai 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant

Serge S..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 14 mars 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association Bureau central français, dont le siège

X... et d'avoir confirmé l'ordonnance déférée qui a ordonné la vente par voie d'exécution forcée de l'immeuble inscrit au Livre Foncier de Metz au nom de M.

SOCIALE, DU 25 NOVEMBRE 2020 La société Fifam, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° J 19-16.506 contre l'arrêt rendu le 18 mars 2019 par la cour d'appel de Metz

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Z... épouse Vit, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel de Metz

Sur le pourvoi formé par la société Lorraine de surveillance-Proteg Est, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 janvier 1999 par le conseil de prud'hommes de Metz

(Moselle), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 mai 1991 par le conseil de prud'hommes de Metz, au profit de la société à responsabilité limitée Busetto Funéraire, dont le siège est .

V, 75008 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société Chocometz, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 janvier 2004 ), que Mme X... ayant,

interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 22-10.720 contre le jugement rendu le 19 novembre 2021 par le tribunal judiciaire de Metz