Il résulte de l’instruction et n’est pas contesté que M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elf Atochem, société anonyme, dont le siège est La Défense 4 et 8 Cours Michelet

Sa déclaration de créance du 4 mars 2010 a été contestée par le débiteur.

de l'Association régionale des anciens du groupe Rhône Poulenc, dont le siège est ... (8e) (Rône), 6 / de la société Grande Paroisse, société anonyme, dont le siège social est situé 4-8, cours Michelet

d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurances La Préservatrice Foncière, dont le siège est 1, Cours Michelet

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2021, la SARL Riwal, représentée par Me Michelot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1921840/1-1 du 29 septembre

déclaré Charles-Marie Z... coupable du délit d'entrave aux fonctions de délégué du personnel ; "aux motifs que Charles-Marie Z... invoque une délégation de pouvoirs qu'il aurait de fait concédée à Michel

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Préservatrice foncière, société anonyme d'assurances, dont le siège est 1, Cours Michelet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 23 FEVRIER 2017 Le vingt trois Février deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD

France), 78/ La compagnie d'assurances La Préservatrice foncière, dont le siège social est 1, cours Michelet à La Défense 10, Puteaux (Hauts-de-Seine), 88/ du Centre hippique ..., sis à La Queue-en-Brie

Par des observations, enregistrées le 27 juillet 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme B s'est vu proposer le 16 avril 2019 un logement de type T4 rue Jules Michelet à Colombes

Cette dernière a repris à son compte le 1er septembre 2009 les résultats arrêtés au 31 août 2009 du Lycée Edmond Michelet et du Lycée Val de Sarthe.

.> de l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs qu'à aucun moment Michel X..., se disant gérant de la société Cabinet X..., n'a justifié de sa qualité à agir par un extrait du registre du commerce, ce

COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline

l'EURE INTIMEES : Société CBR BATIMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Micheline

La société IMPEX commercialise des chaînes à neige pour pneus de véhicules automobiles sous les marques MICHELIN et ROSSIGNOL.

Jean-Marie Z...et Mme Michelle G... épouse Z...de leur demande en nullité des deux contrats de prêt litigieux, - condamné M.

Celui-ci conteste en être l'auteur.