plaque d'identification sur laquelle figurent les indications suivantes : - le nom du fabricant ou sa marque commerciale ; - le numéro et la date du certificat d'examen de type ; - l'identification du modèle, l'année de fabrication et le numéro de série

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

essentiels de toute arme à feu, de façon définitive et visible sans démontage, des éléments d'identification constitués par : a) L'indication du fabricant, du pays ou lieu de fabrication, de l'année de fabrication, du modèle, du calibre et du numéro de série

Article Annexe

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Annexe Gestion des systèmes d'information Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialité Gestion des systèmes d'information I.

Article Annexe

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Dans le cadre de la voie technologique, l'enseignement de l'histoire des arts entre en complémentarité avec les autres enseignements artistiques notamment l'enseignement "Design et arts appliqués" dans la série Sciences et Technologies industrielles et

Article Annexe Ib

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C3-2 / Construire une série cohérente d'images en réponse à un thème C3-21 / Rechercher et collecter une documentation écrite et iconographique. C3-22 / Comparer et sélectionner les propositions exploitables.

Article Annexe

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Utilisation Pour chaque matériel, une fiche technique doit être établie précisant notamment : -le nom, le type et le numéro de série ou de référence de l'appareil ; -la date d'achat, la date de qualification et la date de mise en service ; -le nom et

Article Annexe Ib

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production - Nature du système physique de : - production de type continu, - production de type discontinu : Identifier les entreprises partenaires en fonction du type de production X - production unitaire, - production répétitive de série

Article Annexe I

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NUMÉRO D'IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.2.1. NUMÉRO D’IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.3. PLAQUE CONSTRUCTEUR 0.3.1.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Caractéristiques et modélisation des processus : Les différentes approches en modélisation, l'incidence des modes de production sur la modélisation des processus (série unitaire, ateliers spécialisés, lignes de production ou d'assemblage, processus

Article Annexe Ia

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Les activités des entreprises, en lien avec leur grande diversité et leur taille, concernent la création, la fabrication en petite ou moyenne série, le sur mesure, la réfection des chapeaux, le travail de garniture ...

Article Annexe III

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Il répond à une série de questions qui visent à évaluer ses compétences à : - repérer et relever des informations dans une documentation, - établir des relations entre les documents, - utiliser des connaissances sur le programme.

Article ANNEXE

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Avant chaque série de mesurage, le sonomètre doit être calibré. 2.2.

Article Annexe I

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Avant chaque série de mesurage, le sonomètre est calibré. 2.2. Conditions de mesurage (point 6.2 de la norme).

Article VIII

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Système d'opposition inter régimes des cartes Vitale Pour les cartes vitales physiques, la liste d'opposition est constituée des numéros de série, classés par ordre croissant, des cartes mises en opposition.

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

Code des postes et des communications électroniques

.-1° L'autorité réserve une série de numéros non géographiques qui peuvent être utilisés : a) Pour la fourniture de services de communications électroniques autres que les services de communications interpersonnelles, sur l'ensemble du territoire de l'Union

Article 1

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indications strictement nécessaires pour identifier le dispositif et le contenu de l'emballage en particulier pour les utilisateurs ; c) Le cas échéant, la mention : stérile ; d) Le cas échéant, le numéro du lot, précédé par la mention : lot, ou le numéro de série

LEGIARTI000034774236

—

Article 27 La société programme et fait diffuser des émissions documentaires sur les problèmes politiques, économiques, sociaux, culturels, scientifiques et techniques du monde contemporain, ainsi que des magazines ou des séries d'émission portant sur

Article Avenant n° 3

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encadrant la prise en charge élaborés par l'assurance maladie dans le cadre de l'article L. 161-39 du code de la sécurité sociale ; ― les référentiels validés par la HAS prévus à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant les actes en série

LEGIARTI000025882819

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. ― CONTRÔLES DU PRODUIT FINI Pour le contrôle du produit fini, le lot d'un médicament est l'ensemble des unités d'une forme pharmaceutique provenant d'une même quantité initiale et ayant été soumis à la même série d'opérations de fabrication et/ ou

LEGIARTI000028443622

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de la Glère et ses affluents C0327 | Q4320510 | Le ruisseau d'Aygat C0329 | Q4320550 | Le ruisseau Souères C0330 | Q4320560 | Le ruisseau de l'Hourou C0331 | Q4320570 | Le ruisseau du Pontis B0058 | Q4330500 | Le Bastan de Sers

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