Codes de loi français

LEGIARTI000030342349

) 13 AIX-EN-PROVENCE X X X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECRUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE - CENTRE DE PRESELECTION SUD 13 AUBAGNE X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECRUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE - CENTRE DE SELECTION ET D'INCORPORATION 13 AUBAGNE X X

Article 1

III Chargé d'affaires en immobilier. 313 m 5 ans CCI de Marseille-Provence. - Groupe école pratique. III Conseiller en assurance et épargne. 313 w 5 ans Association pour l'enseignement de l'assurance (AEA).

LEGIARTI000034461330

Collège Marseilleveyre MARSEILLE Aix-Marseille 0131932E Collège Longchamp MARSEILLE Aix-Marseille 0131943S Collège Pierre Puget MARSEILLE Aix-Marseille 0131968U Collège des Caillols MARSEILLE Aix-Marseille 0132009N Collège Château-Double AIX-EN-PROVENCE

Article 114

-Les services ou parties de service de l'Etat qui participent à l'exercice des compétences mentionnées aux II et III de l'article L. 5218-2 du code général des collectivités territoriales sont mis à disposition de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

LEGIARTI000050672738

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2021_LOT3_ZN_85_05_Point1 349758 6615999 2021_LOT3_ZN_85_05_S1 1 2021_LOT3_ZN_85_05_Point2 350120 6615382 2021_LOT3_ZN_85_05_Point3 348797 6615408 2021_LOT3_ZN_85_05_Point4 347961 6615642 2021_03_83-01 Provence-Alpes-Côte

Article Annexe I

l'enseignement de LVE et de communication et négociation commerciale) Identification des styles de management S42.3 - approche socioculturelle (en relation avec l'enseignement de langue vivante) Caractéristiques de la vie quotidienne (habitat

Article Annexe Ia

Secteur d'activité Le titulaire du baccalauréat professionnel " Etude et réalisation d'agencement " exerce son activité dans les petites ou moyennes entreprises qui conçoivent, fabriquent, installent des agencements extérieurs et intérieurs : -habitat

LEGIARTI000029309367

techniques (CT) Comité technique ministériel Ministériel 15 Comité technique d'administration centrale Central 8 Comité technique spécial du casier judiciaire nationale Local 6 CTR Cour d'appel d'Agen Régional 4 CTR Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Article Annexe

pénitentiaires, chef de la maison centrale de Riom A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Rouen A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Salon-de-Provence

Article Annexe I

Coteaux du Tricastin B 50 Crozes-Hermitage R 40 Chatillon en Diois R 55 Coteaux du Tricastin R 45 Chatillon en Diois Rs 55 Coteaux du Tricastin Rs 45 Saint-Peray mousseux B 48 Clairette de Die B 60 Crémant de Die B 60 Comité régional Provence

Article ANNEXE 1

aux critères d'attribution, que le stage s'est déroulé dans les conditions adéquates, il importe que le nouveau maître : - utilise son chien-guide, au harnais, dans les conditions optimales d'efficacité ; - lui assure tous les soins, nourriture et habitat

Article Annexe

Article 22 : Suivi écologique Indépendamment du suivi de l'impact écologique du chantier et à compter de l'entrée en vigueur de la concession, le concessionnaire réalisera un suivi écologique destiné à évaluer l'évolution des milieux et des habitats au

Article Annexe

- Equipement et habitat / Etudes de cas. - Statique. II - Etude des systèmes techniques industriels · Eléments de développement assisté par ordinateur (DAO). · La démarche qualité et la gestion de la qualité.

Article 1

professionnel 330t 4 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Musicien intervenant 333t 5 ans Université de Haute Bretagne - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence

Article 1

III Musicien intervenant (DUMI). 333 t 5 ans Université de Provence, Aix-Marseille-I, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix), université Lyon-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lyon), université

LEGIARTI000034796785

COULON 850000043 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850000191 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850011453 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES 850000647 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES Provence-Alpes-Côte d'Azur 040780132 CENTRE HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE

Article Annexe

11 530 € 125,90 20 539 € 223,34 20 436 € 223,34 35 959 € 28,90 2 644 € 28,90 4 739 € Allier 210,20 19 216 € 210,20 33 300 € 27,96 2 558 € 27,96 4 526 € 17,90 1 638 € 17,90 2 966 € Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe (suite)

Ces actions visent à aider le geste de tri des ménages notamment dans les habitats verticaux. Ces actions sont conçues et mises en œuvre dans le cadre d'une démarche partenariale avec la collectivité territoriale.

Article Annexe

Pour les échangeurs fermés verticaux, dans le cas des petites installations (habitat individuel), un dimensionnement simplifié pourra être réalisé par l'entreprise de forage, en se référant à la coupe géologique prévisionnelle et à la conductivité thermique