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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
64c35c5ef01612d969deff6d
27 juillet 2023
EXPRO, JCP D'AVIGNON 10 mai 2022 [U] C/ [N] CRCAM DU LANGUEDOC Grosse délivrée le 27/07/ 2023 à Me Michel DISDET à Me Nadia EL BOUROUMI à Me Stéphane GOUIN
Chambre 3-1
69c63ae0cdc6046d4723a408
15 janvier 2026
B&B ASSOCIES prise en la personne de son liquidateur amiable, M., [Z], [D] représentée par Me Stéphane MÖLLER de la SELARL D'AVOCATS STEPHANE MÖLLER, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE substitué
Rétention Administrative
662b43a7fe25450008314752
24 avril 2024
des Hautes Alpes Représenté par Monsieur [K] [L] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Avril 2024 devant Madame Stéphanie
Chambre 03 cab 01
665f5809fd0744296de6a8ac
15 avril 2024
[F] [E] [Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 8], né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 14] (MAROC) représenté par Me Emilie DEWAELE, avocat au barreau de LILLE Juge aux affaires familiales : Stéphanie
2ème Chambre Cab1
6622b55ac91e3bdd7a88c783
19 avril 2024
MUTUELLES (Me Agnès STALLA) ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie
2ème Ch. Cabinet 3
670eb02f1c3411ff34529eaa
7 octobre 2024
LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1259 DEFENDEUR : Madame [P] [R] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 8] (SENEGAL) [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Stéphanie
6ème chambre 2ème section
67115596aa7e95fd3fcf7ed7
19 janvier 2024
IARD en qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 2] [Localité 11] Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Maître Stéphane
669640b4f5112d8edd0568dd
11 juillet 2024
du 16/02/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) DEFENDEUR : Monsieur [D] [S] [F] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Stéphanie
11ème Chambre C
671bed3b179e3e0753260df0
11 octobre 2024
barreau d’ESSONNE plaidant, Me Mawaba SONGUE BALOUKI, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne GAUTIER, Première Vice-Présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie
Chambre 4-4
5fda397772cdf87fb894e9a6
12 septembre 2019
Rôle N° RG 17/16623 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBE2C [S] [D] C/ Fondation SANTE DES ETUDIANTS Copie exécutoire délivrée le : 12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Stéphane
Pôle 6 - Chambre 10
6034c652014015b13c199499
28 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie
Reconduite à la frontière
DTA_2209248_20230828
28 août 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Letort ; - les observations de Me Stephan, représentant M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300152
20 mars 2025
/ à la société Crédit immobilier de France développement, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits du Crédit immobilier de France Rhône Alpes Auvergne, 4°/ à la société Stéphane
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e85bbdcdc6046d47192f62
21 avril 2026
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 21 AVRIL 2026 APPELANTE : Société [1] AT - [W] [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stephen
Chambre civile 1-2
65a7865a8121050008662fae
16 janvier 2024
SOGEFINANCEMENT Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Stéphanie CARTIER, Postulant
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-201500
29 janvier 2020
The applicant, Mr Patrick Stephen Alexander Copinger, is a British national, who was born in 1971 and lives in Caithness. The circumstances of the case 2.
Pôle 6 - Chambre 7
67932fdd9097fd849ae8ab98
23 janvier 2025
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Stépahnie
Cour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944c1
28 février 2019
Représenté par Me Stéphane CAMPAGNE, avocat au barreau de BETHUNE, substitué par Me Alexis MERLIN DÉBATS : à l'audience publique du 22 Janvier 2019 Tenue par Béatrice REGNIER magistrat chargé d'instruire
LUNDI
69eb333ecdc6046d475be6b1
20 avril 2026
BATIMENT SARL C / Monsieur [G] [E] Madame [B] [E] DEMANDERESSE * société FORMAT BATIMENT SARL, [Adresse 1], comparaissant par Maître Emmanuelle PLUMELET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Stéphanie
11e chambre
6364bc47e405357f749ead50
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,
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