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1 555 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9464b5074e42d7b870590

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60358171a3c721a6b2502a77

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6036468e70da42a824d3809b

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:489634.20240216

Admin. suprême

16 février 2024

16 février 2024

sur le fondement du IV de l'article L. 442-2 du code de l'éducation, portant fermeture administrative de l'établissement d'enseignement privé hors contrat " Ecole Ma voie " géré par cette association à Ayn

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163c2c31a5f0a71dc3c91de

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

elle-même aucune originalité particulière dont la société LINA'S ENTREPRISE aurait l'exclusivité ; qu'au demeurant il sera souligné que le concept de vente mis en oeuvre par la société K3 est intitulé 'AYME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dda

Appel

21 février 2006

21 février 2006

chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Madame AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec7

Appel

21 février 2006

21 février 2006

chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Madame AYMES-BELLADINA

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200813_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

A C ne peut être privé de son droit de visite dès lors qu'il est toujours légalement le père d'Aya, dans l'attente de l'issue de l'action en contestation de paternité entreprise par Mme E, et qu'il n'est

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02787_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

que cette ingérence est révue ar la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté ublique, au bien-être économique du ays

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00945_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

que cette ingérence est révue ar la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté ublique, au bien-être économique du ays

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2113908_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

matière fiscale d’assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l’évasion fiscale n’a été ratifiée ar les Seychelles que le 25 juin 2015 et n’est entrée en vigueur à l’égard de ce ays

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00766_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Enfin, aux termes de l’article 36 du contrat : « Tous les im ôts et taxes dont le Titulaire serait redevable au titre de la réalisation des Ouvrages (…) sont refacturés à l'euro l'euro au Ministère et ayés

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA00954_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Sa fille aînée, Aya, qui est majeure et titulaire d’une carte de séjour pluriannuelle valable jusqu’au 19 juillet 2028, poursuit des études supérieures, tandis que sa seconde fille, A..., est scolarisée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103742_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il n'en justifie pas davantage en se prévalant de deux promesses d'embauche, l'une pour un poste de manœuvre au sein de l'entreprise Jean-Louis Aymar, l'autre pour un poste d'agent de production au sein

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2313698_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

C, ressortissant ivoirien né le 25 janvier 2006 à Sanhoukro-Ayame (Côte d'Ivoire), placé auprès des services de l'aide sociale à l'enfance du département de Seine-et-Marne par un jugement en assistance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04711_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

établi qu'il vivait maritalement avec une ressortissante marocaine, Mme B - en possession d'un titre de séjour de deux ans -, à Paris entre le 25 janvier 2011, date à laquelle le couple a reconnu l'enfant Aya

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00099_20220421

Admin. Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

favorablement par la commune et qu'elle a ainsi été affectée temporairement sur un poste d'assistante de direction au sein de la direction générale avant d'être ultérieurement affectée à la médiathèque Marcel Aymé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100828

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

l'État de Libye contre la Sentence du 30 novembre 2020 rendue sous l'égide du règlement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale, dans l'affaire enregistrée sous la référence n° 22673/ZF/AYZ

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2010993_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Mme A a admis les pratiques punitives exercées à l'encontre des jeunes enfants dont elle a la charge, consistant à les priver de goûter et de dessert ou de leurs objets transitionnels (" doudous " et tétine

Source officielle

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