CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 138 résultats pour « Watremet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR référé

6791464ed4c7e89d7fe29073

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

352J-W-B7I-C5Q5A N° MINUTE : 3/2025 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 janvier 2025 DEMANDERESSE ADOMA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET

Source officielle

Page 46 sur 57

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616398d39c0939beba85f4ac

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

gérant ayant son siège [Adresse 5] représentées par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistées de Maître Sylvie JOUAN, avocat plaidant pour la SCP JOUAN WATELET

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1608732_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

En 2013, les communes de Villiers Saint-Frédéric et de Neauphle-le-Château ont chargé l'entreprise Watelet TP de la réfection totale de la chaussée et des trottoirs de la rue du Vieux Château.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d35cdc6046d47066591

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Après débats en audience publique le 12 mars 2026 devant Monsieur Hervé SCHEMBRI, président, Madame Dominique GASET, Monsieur David BECOURT, Monsieur Gérard CHAUVET, Monsieur Yvon WATREMETZ, juges, assistés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63d22aa29b3c8605deec2067

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Représentée par Me Jean-Bernard MICHEL, avocat au barreau de LYON, toque : 1377 INTIMÉ Monsieur [T] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nathalie LEHOT-CANOVAS de la SCP SAID-LEHOT-WATREMEZ-CHASSAING

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75cc8b510604f5bc1e3e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - Section commerce - RG n° F19/00152 APPELANTE Madame [R] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie WATREMEZ-DUFOUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68fb978011af6ba0065f3b55

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Gilles KHAIAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1628 INTIME Monsieur [L] [X] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marie WATREMEZ-DUFOUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fca7014e48b715ba2d68f08

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 15-01457/E APPELANTE Madame [X] [O] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 10] (Maroc) [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Marie WATREMEZ-DUFOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b7

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

demandes respectives sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile en ca cause d'appel, Condamne la Sarl Camus aux dépens d'appel, avec recouvrement direct au profit de la SCP Argellies-Watremet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89039

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP ROUCH-ASTRUC et associés, avocats au barreau de Paris INTIMES : Monsieur Gérald Y... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b978

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

né le 27 Octobre 1959 à AVIGNON (84000) de nationalité Française ... 34090 MONTPELLIER représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Pascale CALAUDI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

651fa550c601f083189916fb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

21/04230 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCCT N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6801dfd4354955cf78ced4e4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

C 2 N° RG 23/01498 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZCH N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d356d3290e00e0e79b2

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

DBVM-V-B7G-LTTY N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEGER ANDRE la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92dccdc6046d4764a765

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 17/02230 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karima SAID Me Jérôme WATRELOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603273525bfb4aa797f049da

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1821 INTIMEE SAS SECURITAS TRANSPORT AVIATION SECURITY SAS [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 308 973 239 représentée par Me Jérôme WATRELOT

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0df7c25a97f0381f50e0

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth WATRELOT

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296aa2c42363790797a2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

QUENTIN FALLAVIER représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Laurence COHEN de la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c8049d5c05db1730d6

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Olympe TURPIN, pour la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau d'AMIENS, substituant Me Bruno BRIATTA de la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3cc941311000823868b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[R] [W] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne POLICELLA, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Théo WATHELET, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 14

Source officielle