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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
69732c3dcdc6046d47650f85
22 janvier 2026
[LF] [L], plombier chauffagiste, ou encore M. [A] [E], électricien (pièce n°14 société) ; M.
Pôle 3 - Chambre 1
6710aa61be64d7e5102450a2
16 octobre 2024
cette demande, en estimant que Mme [V] n'a fait qu'intervenir ponctuellement pour des travaux d'entretien, que lui-même est intervenu pour repeindre des murs et justifie avoir fait intervenir un chauffagiste
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6706d412f1d01e3c86f2d4d5
9 octobre 2024
Elle précise que le chauffagiste n’a pas réalisé la mise en chauffe et que la SASU Faria Design n’a pas effectué le test d’humidité et s’est affranchie du double encollage.
Chambre Sociale
66878d0c05d6f7f678d4943c
2 juillet 2024
se plaindre de votre mauvais comportement notamment la mairie de [Localité 9] ou de [Localité 10], la Société NET 15 qui s'est occupée de la création et de la gestion de notre site internet ou le chauffagiste
Chambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45dc
26 janvier 2023
Plombier chauffagiste, port de charges, kiné en cours', - le compte rendu d'intervention du Dr [A] du 30 mars 2018, pour un 'arthrolavage et infiltration de l'épaule droite', - l'avis d'aptitude à
7ème chambre 1ère section
662fe5ceb89538338ecde82f
23 avril 2024
Sur la pose de canalisations en acier au lieu de canalisations en cuivre, les demandeurs reconnaissent eux-mêmes que le désordre a été corrigé en cours de chantier suite à une remarque du chauffagiste
6789f3b4c2a5bdff9702ff2c
16 janvier 2025
[F], plombier chauffagiste intervenu sur le chantier, évoque la mise au point d'une technique de raccordement des eaux usées conduite avec M.
1ère Chambre
6789fa470c7dc206c9eb7e53
14 janvier 2025
[C] et [V] en 2021, mais que ces derniers avaient annulé le rendez-vous, le chauffagiste écrivant qu'il avait pris soin de contacter préalablement les locataires avant qu'ils annulent le rendez-vous et
Chambre 4-2
6868b6bd2f06adf21413c3e3
4 juillet 2025
SARL Instal'Clim Chauffage Plomberie, ci-après dénommée SARL ICCP) selon contrat à durée déterminée en date du 2 juillet 2012, avec effet le jour même, en qualité d'ouvrier spécialisé en plomberie, chauffagiste
Chambre civile 1-2
6864bde5cf476b3ae02584d5
1 juillet 2025
Le 5 janvier 2021, la locataire l'informait avoir décidé de faire venir un chauffagiste compte tenu du froid dans les chambres.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86839d7e432441d85bfd0
21 octobre 2025
[V] [K] a sollicité une autorisation d'absence pour suivre une formation de plombier-chauffagiste, qui devait se dérouler du 31 mai 2021 au 21 janvier 2022.
Pôle 4 - Chambre 7
5fda0c6a49a0874f2222f9e3
3 octobre 2019
comme les consorts [C] d'un bail commercial conclu avec le preneur principal, et dont la propriété commerciale ne peut être contestée au regard de la durée d'occupation et de l'activité de plombier chauffagiste
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00508
7 octobre 2020
eu pour effet de faire combler les dettes de la SCI les Hauts de Dreuil et de la SCI les Néréides aux respectifs de 89 148,52 € et 10 851 € à l'égard de société IEGC, entreprise de plomberie et chauffagiste
Pôle 4 - Chambre 2
61629f7335a5d4e0c2ddc9d3
27 février 2013
étaient matériellement et financièrement possible de faire ; - qu'il a ainsi, postérieurement à la déclaration de sinistre du 9 décembre 2002, fait intervenir deux entreprises de plomberie et un chauffagiste
Pôle 4 - Chambre 5
61609a4554c6ec55cf7100ff
13 novembre 2013
retenu le caractère décennal de ces désordres; Les réfections ont été chiffrées à 11634€ HT dont 10613€ imputable à l'entreprise d'électricité la société FRANCOIS MOREL , et 1021 € imputable au chauffagiste
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00287
11 février 2009
parler de discrimination ; qu'en ce qui concerne Monsieur II..., la classification de départ dont il bénéficie est égale à 15 points, son expérience professionnelle antérieure de 4 ans en qualité de chauffagiste
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1982:0624JUD000790677
24 juin 1982
juin 1973, le ministre de la Justice décida, le 22 juin, d’élargir celui-ci le 25 juillet sous conditions, car l’entreprise mentionnée plus haut se montrait prête à le réembaucher comme stagiaire chauffagiste
9e Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf8
23 mai 2013
, l'amiante était non seulement dans les ateliers ou à bord des bateaux mais aussi sur l'ensemble du site sous différentes formes :copeaux d'amiantine, plaques de protection (pour les soudeurs, chauffagistes
Cour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
Zorha De nationalité tunisienne, marié, plombier-chauffagiste Sans domicile connu ayant demeuré... Prévenu, intimé, libre (Mandat de dépôt du 25 / 01 / 2006, O. C.
Chambre Sociale-Section 3
68edd8ff87178132e193515a
13 octobre 2025
On devait ouvrir la chaîne avec le frein moteur, le joint était en amiante et chauffait beaucoup, ensuite ripage de la tête motrice avec le treuil D15 dont le frein était aussi en amiante.
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