Lorsque le conducteur quitte son véhicule en stationnement, il doit disposer à l'intérieur de la cabine une pancarte bien visible de l'extérieur, sur laquelle sont inscrits : - soit le nom de l'entreprise, le numéro de téléphone et, le cas échéant, l'adresse

Article Annexe I

—

Elles concernent notamment l'interdiction de fumer, d'utiliser un téléphone portable (le téléphone est éteint), d'approcher un appareil pouvant provoquer un feu nu, ainsi que l'obligation d'arrêt du moteur.

Article Annexe Ia

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3-1) Moyens - L'installation de production, la matière d'œuvre, les outillages - Les équipements de protection individuels et collectifs - Les appareils de contrôle - Les moyens de saisie papier et/ou informatique - Les moyens de communication téléphoniques

Article Annexe I

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Elles concernent notamment l'interdiction de fumer, d'utiliser un téléphone portable (le téléphone doit être éteint), d'approcher un appareil pouvant provoquer un feu nu ainsi que l'obligation d'arrêt du moteur.

Article Annexe I

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Article ANNEXE

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Sa préimpression comporte les aspects suivants : - une personnalisation permettant l'identification nominative du professionnel de santé utilisateur, conformément à la réglementation en vigueur, et donnant un moyen, tel qu'un numéro de téléphone, de contacter

Article Annexe 4 (suite)

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SDA26 Quand je circule en Espagne, quel numéro de téléphone est-il conseillé d'utiliser pour appeler les secours à partir d'un portable ?

LEGIARTI000048431955

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premier axe stratégique du plan, relatif aux infrastructures, a permis de doter le ministère d'équipements individuels performants et d'un système moderne de visioconférence ainsi que de le faire bénéficier d'une amélioration des réseaux et de la téléphonie

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le démarchage physique ou téléphonique, ainsi que tout message textuel envoyé sur un terminal téléphonique mobile sont par ailleurs exclus. La sollicitation personnalisée précise les modalités de détermination des honoraires du professionnel. III.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone, télex et télécopie de l'expéditeur et du destinataire ; 2.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

transports, préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, les indications suivantes : – les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

3222-4, L. 3223-3 et L. 3242-3, préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation, les indications suivantes : a) Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

chargement, par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, les indications suivantes : b) Le nom et l'adresse complètes du destinataire ainsi que, le cas échéant, son adresse électronique, ses numéros de téléphone

Article Annexe III

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de doute Application des consignes Chronologie des priorités Prise de décision : gestion de l'évacuation Alerte des sapeurs-pompiers Le service local de sécurité L'accueil des sapeurs-pompiers 2 h 00 Matériels et documentations recommandés Téléphone

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.

Article Annexe I (suite)

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à écrire et équipement électronique 4.3.2.17 PCH élément 2/ Machines à écrire et de traitement de texte 4.3.2.18 PCH élément 2/ Aides pour dessiner et écrire 4.3.2.19 PCH élément 2/ Aides à la lecture non optique 4.3.2.20 PCH élément 2/ Téléphones

Article Annexe VII

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Informer et répondre à un client ou à un fournisseur au téléphone ou en face à face Donner les raisons d'un problème (retard de livraison, avaries, etc.)

Article Annexe

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Téléphone : (33) (0)1-53-89-80-00. Télécopie : (33) (0)1-42-25-57-97. Courriel : info@inao.gouv.fr Groupement demandeur : Syndicat de défense de la figue de Solliès, 345, chemin des Laugiers, 83210 Solliès-Pont. Téléphone : (33) (0)4-94-28-94-37.

Article Annexe Ia

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Ressources Moyens Liaisons fonctionnelles Autonomie, responsabilité - La demande du client reçue par téléphone, courriel, télécopie, échange de données informatisé (EDI)... ; - des informations sur le client ; - un accès à une base de données

Article Annexe I

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électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone

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