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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
5fdc5f95969a7c837dcbff6e
29 novembre 2018
29 novembre 2018
lettre du directeur administratif et financier du groupe Promotrans en date du 25 janvier 2018 produite par l'intimée que les lieux sont utilisés par ce groupe pour des actions de formation sur des engins
Source officielle3ème chambre A
66878cde05d6f7f678d491a6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il convient dans chaque espèce de déterminer si le dommage est dû à une cause déterminante résidant non dans la conception ou l'exécution défectueuse des travaux mais dans une man'uvre de l'engin de chantier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61629f6835a5d4e0c2ddc94f
5 juillet 2013
5 juillet 2013
susceptibles de limiter ces nuisances, et n'a pas rattaché les nuisances à la présence concomitante d'un autre chantier voisin.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205830_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
" organisation du chantier " pondéré à 15 %.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659e439f55379800088470ea
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[U] a sollicité la prise en charge d'un accident dont il a été victime le 11 février 2016 alors qu'il conduisait un engin de chantier qui s'est renversé, accident qui n'a pas été initialement déclaré à
Source officielle2ème Chambre
668f76c89b65e642c5878526
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Enfin, elle fait état des préjudices de son fils et des siens. Dans ses conclusions notifiées le 16 juillet 2021, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d47c25a97f0381f4ca3
13 novembre 2014
13 novembre 2014
[S] [R] a été engagé par la société GTM Bâtiments et Travaux Publics suivant contrat de travail à durée de chantier pour le chantier de la clinique d'[Localité 1] à compter du 3 avril 1989 en qualité
Source officielle1ère chambre
67082a3e89f19e8c50fa4022
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[O] et Mme [PC] « ont commencé à occuper les parcelles ZE [Cadastre 14] et [Cadastre 15] pour entreposer des engins de chantiers et autres matériaux sur ces parcelles durant les travaux.
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400465_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
la terre poussée vers le cours d'eau, soit 2 000 m3, cette partie est stabilisée et sera reprise dans le cadre de l'aménagement de la servitude desservant sa propriété ; pour l'heure l'accès de gros engins
Source officielleChambre 1-2
65b35a871d7564000872db70
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Enfin, alors même que la société SOCOMA sollicite, tant dans la déclaration d'appel que dans ses écritures, l'infirmation de l'ordonnance entreprise en toutes ses dispositions, ses prétentions, résultant
Source officielle6ème chambre
DTA_2302697_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En deuxième lieu, si les requérants se prévalent de ce que ce stockage ainsi que la circulation des engins de chantier auraient occasionné des nuisances sonores, olfactives ou visuelles, il ne résulte
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504849_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
permettant d’en établir la réalité ; en outre, le projet ne présente en lui-même aucun risque et la seule circonstance qu’un aménagement de l’intersection soit nécessaire pour permettre le passage des engins
Source officielleChambre 2 A
653ca60183c9498318209c47
27 octobre 2023
27 octobre 2023
lors arguer d'une impossibilité d'y accéder avec un véhicule de secours, ou avec un poids-lourd, alors qu'il n'est nullement démontré par ailleurs que la réfection du chalet supposerait l'utilisation d'engins
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100871_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
B produit une fiche d'inspection de la DREAL, établie le 25 août 2016, faisant état de bruits d'engins de chantier dès 7h15, soit avant l'horaire fixé par un arrêté préfectoral du 13 juillet 2016 et par
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6979e5adcdc6046d47f6ee6a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[N] [I], son chef d'équipe, au sujet de l'utilisation d'un engin de chantier pour lequel il ne disposait pas des diplômes requis. Il dénonce le fait que M.
Source officielle1re chambre 1re section
60325e322f024d93505df44a
16 février 2018
16 février 2018
servitude de passage et également au titre des préjudices sonores et visuels subis par les copropriétaires ; que des nuisances sonores ont été générées par les travaux qui ont nécessité l'intervention d'engins
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Chantal IHUELLOU LEVASSORT, présidente de chambre M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69708103cdc6046d4713c23e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Procéder à un examen complet (visuel et mécanique) de la pelle à chenilles JCB JL 145 LC, propriété de la société CYM TP, - Déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres survenus sur l'engin
Source officielleChambre 1-5
6348fee463d497adffda3daf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
d'ailleurs la propriété au Nord, confirmant l'absence d'accès, que le constat d'huissier dressé le 30 juillet 2018 met en évidence que le prétendu accès Nord est un simple sentier, aucun véhicule ou engin
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f021c902fc178212f7d893
3 avril 2025
3 avril 2025
provoquait des émanations toxiques ; - que la société [11] en était informée compte tenu des demandes des représentants du personnel portant notamment sur l'utilisation de cabines pressurisées pour les engins
Source officiellePage 46 sur 1183
SOCIETE MARTINIQUAISE D'ENGIN DE CHANTIER
25/06/2026
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SOCIETE MARTINIQUAISE D'ENGIN DE CHANTIER
31/08/2025
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11/07/2023
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SOCIETE MARTINIQUAISE D'ENGIN DE CHANTIER
15/12/2022
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SOCIETE MARTINIQUAISE D'ENGIN DE CHANTIER, SMEC
18/07/2021
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