soient pris sur leur propriété dès lors que la société du canal de Provence a déjà " largement la place de circuler " et dispose d'" un très large chemin carrossable " où peuvent passer les camions grues

Bernard Rousseau, président, suivant ordonnance du 5 janvier 2016, lors des débats, et Mme Laure-Aimée Grua, présidente, suivant ordonnance en date du 22 avril 2016, lors du prononcé » ; qu'assesseurs

[D] [N] [C] a cédé à la société anonyme de droit russe NOVOLIPETSKI METTALURGUICHESKI KOMBINAT (NLMK) la majorité des actions de la société anonyme de droit russe Maksi-Grupp.

[M] consistait à charger sur une remorque deux brames (plaques métalliques) de 12,5 tonnes chacune sur un porte-brames de 6,2 tonnes placé sur ladite remorque, ce à l'aide d'une grue mobile automotrice

[B] était occupé à creuser les fondations d'une maison individuelle avec une grue et un grutier pour l'aider ; le godet de la grue s'est décroché et est tombé sur la tête de M. [B] ».

et situé à seulement un kilomètre de l'aire d'étude immédiate ; - les relevés écologiques relatifs à l'avifaune sont gravement lacunaires s'agissant de plusieurs espèces protégées et notamment la grue

les châssis en aluminium, conformément à un ordre de service verbal, est à l'origine d'un surcoût de 5 000 euros hors taxes ; - la pose d'une ossature dans le bâtiment Drugy sans le recours à une grue

M. et Mme E et autres, propriétaires en indivision des parcelles cadastrées section AR nos 122, 126, 127 et section XC nos 12, 98 et 114, sises secteur dit de La Grue, relèvent appel du jugement du 4

société Bogast bois ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 novembre 2013), que, par contrat du 1er juillet 2009, la société Bogast bois a acheté à la société Interfor des grumes

électrique puisque, d'une part, il avait été envisagé une dépose provisoire de la ligne électrique et un devis avait été dressé, sans qu'il n'y ait de suites données, si ce n'est un déplacement de la grue

libertés et de la détention de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 18 Janvier 2017, enregistrée sous le no 17/24 en matière d'hospitalisation sous contrainte ORDONNANCE Nous, Laure Aimé GRUA-SIBAN

Jean [Z] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [Z] Gruter, président, M.

intervenir à la suite de l'intervention d'autres corps de métiers, les deux parties se querellaient sur le fait de pouvoir intervenir ou non sur le chantier compte tenu de problèmes d'échafaudages et de grue

services du syndicat intercommunal d’élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM 976) a rejeté son offre en vue de l’attribution du lot n° 8 portant sur la mise à disposition de camions-grue

compte de son employeur dans les locaux de la société « Matériaux du soleil » ; Qu'il ressort du rapport de l'inspection du travail joint au dossier que [N] [X] est conducteur d'un camion équipé d'une grue

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rouvier Groupe Lafont (société Rouvier) a passé deux commandes les 3 septembre et 15 octobre 2008 à la société Centre Alsace Levage pour la location d'une grue

Bernard Y..., 2 / Mme Colette A..., épouse Y..., demeurant ensemble à La Grue, commune de Mons, Aigre (Charente), II. Sur le pourvoi n° 92-18.849/P formé par M. Jean-Pierre X..., demeurant ...

- COMPETENCE DES JURIDICTIONS JUDICIAIRES EN MATIERE DE RESPONSABILITE DES PERSONNES PUBLIQUES - VEHICULES - NOTION DE DOMMAGE CAUSE PAR UN VEHICULE -Loi du 31 décembre 1957 - Champ d'application - Grue