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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2d

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Ils constataient également, marchant devant cette femme et cet enfant, une petite fille encore plus petite, tirant une poussette en pleurant.

Source officielle

Page 46 sur 2746

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CC

civ1

613723c0cd5801467740dae2

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Petit Forestier, société anonyme dont le siège est ..., en

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e372cdc6046d47a37456

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PAR CES MOTIFS Le Tribunal de Commerce de Draguignan, après en avoir délibéré conformément à la loi, Condamne solidairement la SAS LE PETIT PARADIS, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300011

Cassation

7 janvier 2009

7 janvier 2009

X..., associé du groupement foncier agricole des Châteaux Peymelon et les Petits (le GFA), a assigné celui-ci, la société civile d'exploitation agricole Peymelon Les Petits (la SCEA), Mme Y..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01424

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

habituelles qu'il engagerait s'il n'était pas déplacé et que le montant de ces dépenses journalières est remboursé par une allocation forfaitaire égale aux coûts normaux du logement et de la nourriture (petit

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. BALLON

69aa840acdc6046d47b13434

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE * SARL LA PETITE BOUFFE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1b38ac3a658931de59

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par dernières conclusions transmises par RPVA le 16 juin 2025, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des prétentions et moyens, la SARL Petites Locations, sollicite de la cour qu'elle infirme

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01321_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

De plus, en se bornant à produire deux attestations, postérieures au contrôle et produites pour les besoins de la cause, rédigées par le gérant de la SCI des petits bois et l'acquéreur des parts sociales

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Albert Z

61372601cd58014677422388

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

consolidation des blessures ne pouvait être arrêtée ; qu'il indiquait que Patrick F... avait présenté à la suite de l'accident du 28 novembre 1989 : "- un traumatisme crânien avec perte de connaissance et plaie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301230

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

que la société en nom collectif Le Pub littéraire irlandais (la société), qui a été créée en vue de l'exploitation d'un débit de boissons, en a confié les travaux d'aménagement intérieur à la société Petit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02550

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

Vu les mémoires ampliatif, additionnel, et les observations complémentaires produits ; Sur la recevabilité du mémoire additionnel : Attendu que ce mémoire a été déposé le 16 mars 2016, soit plus

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

6945934475782d5f06c7953c

T. Judiciaire

18 novembre 2025

18 novembre 2025

vacances scolaires et première et troisième quinzaine des vacances d’été, -les années impaires: la seconde moitié de toutes les petites vacances scolaires et deuxième et quatrième quinzaine des vacances

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f33d61a5c2f4aa366ee

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représentée et assistée de Maître Nicolas PETIT de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocat au barreau de BAYONNE Monsieur [M] [C] né le 17 juillet 1981 à [Localité 11], de nationalité

Source officielle
CC

cr

ésultait de l'information des charges suffisantesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03300

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Y... qui a affirmé avoir "senti une substance visqueuses dans le vagin de sa femme" alors qu'il avait une relation sexuelle avec celle-ci au petit matin du 1er janvier 2007 et relevé l'absence inhabituelle

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1908416_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

la petite enfance dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et a décidé, en conséquence, qu'elle ne percevrait plus, à ce titre, la nouvelle bonification indiciaire de vingt points d'indice

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff14fcdc6046d47894457

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] aux entiers dépens, - Débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires, - Rappelé que l'exécution provisoire est de droit par provision. M.

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f1bd

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

septembre 1995 - et à 11 heures 15 et non entre 12 et 14 heures comme prétendu malignement par le prévenu - pour faire suite aux divers accidents du travail survenus dans cette entreprise, notamment du plus

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00062

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

née le [...] et a vécu, dans les premiers temps, à tout le moins ponctuellement, avec l'accusé au sein du domicile familial de ses parents, les époux A..., lesquels acceptaient d'héberger ce dernier, petit

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e36

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

prétendus remboursements de comptes courants d'associés comme l'affirme Jacques X..., sauf pour une somme peu importante par rapport au total ; que les encaissements sur les comptes sont notoirement plus

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0523DEC006043100

Admin. suprême

23 mai 2002

23 mai 2002

Sa femme G.M. et leur petit-fils S.S. refusèrent de libérer l’appartement.

Source officielle