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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725d2cd58014677420ca9
14 octobre 1998
14 octobre 1998
"carcasse" c'est-à-dire le corps entier de la volaille après saignée, plumaison et éviscération et le poids "vif" de l'animal représentant un poids supérieur de 65% au poids carcasse ; que le demandeur
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00360_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
emploie également à cette fin sur son étiquetage des allégations nutritionnelles notamment sur la teneur en sucres ou en matières grasses plus faibles propre aux produits visant à aider au contrôle du poids
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e74abbcdc6046d47ff7f0c
14 avril 2026
14 avril 2026
SAS YLICOURSES [Adresse 2] Activité : Les activités de transport public routier de marchandises et de location de véhicules avec ou sans conducteur au moyen exclusivement de véhicules motorisés d'un poids
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2310155_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Il soutient que : - du fait de sa profession de chauffeur super poids lourd, il est astreint au renouvellement de son permis de conduire tous les cinq ans, après réalisation d'une visite médicale ;
Source officiellesoc
61372408cd580146774115aa
27 février 2003
27 février 2003
X..., salarié de la société Dalmasso a été victime d'un accident du travail alors qu'il conduisait un camion de chantier de 26 tonnes sur un chemin normalement interdit aux poids lourds de plus de 10 tonnes
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
67f9461f0ea8924818235c4c
7 avril 2025
7 avril 2025
Par courrier avec accusé de réception adressé le 23 décembre 2024 à la [6], la [9] [Localité 22] [24] représentée par [13] a contesté les mesures imposées par la commission induisant un effacement de son
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d3
12 mai 2015
12 mai 2015
suivante : l'accident du travail litigieux est survenu le 26 octobre 2009 vers 18 h ; alors qu'elle manipulait les produits de N-Food destinés à la vente, en l'occurrence, des postes de soudure d'un poids
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00717
9 juillet 2013
9 juillet 2013
moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que pour ordonner la publication du dispositif de l'arrêt aux frais de la société Carmeuse, l'arrêt retient que des mesures
Source officiellecr
61372643cd58014677424345
21 septembre 2004
21 septembre 2004
d'une commission rogatoire relative à un vol avec arme, procédaient à une perquisition au domicile de Bastien Le Y..., sis ... à Chantepié où ils découvraient quatre barrettes de résine de cannabis d'un poids
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e44b
30 octobre 1995
30 octobre 1995
ce qui concerne le mode de rémunération des sous-traitants, celui-ci est bien fondé sur un tarif, préalablement déterminé, basé sur un prix au kg de viande traité, chaque morceau étant affecté d'un poids
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10234
1 mars 2017
1 mars 2017
des cadences, face auxquelles les tableaux établis par le salarié sont dépourvus d'objectivité et de force probante, citant, à titre d'exemple, un temps réel comptabilisé quel que soit le poids
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838991f
18 avril 2024
18 avril 2024
et non un poids minimum comme le soutient l'employeur.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdc33dca17d8157d3ec8735
13 décembre 2018
13 décembre 2018
I... écarte expressément le poids de la neige comme étant l'action directe de l'effondrement, - dire au contraire que les investigations menées par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01334
16 septembre 2015
16 septembre 2015
X..., engagé le 13 juin 2000 par la société Transports Torres frères en qualité de chauffeur poids lourds, a été en arrêt de travail du 21 mai 2007 au 18 mai 2008 et reconnu atteint d'une maladie professionnelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113ea58bc223e2e3f09a7
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Sur le moment je n'ai rien senti de particulier (sauf le poid des bagages) mais 2 semaines après, souffrant du dos, j'ai consulté le médecin ";que la déclaration mentionne pour le siège et la nature des
Source officielleCour d'Appel
WALON FRANCE prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Laurent Y
6253cad1bd3db21cbdd8c2ef
3 juillet 2008
3 juillet 2008
WALON FRANCE (la S.A.S.) a engagé Laurent Y... par contrat à durée indéterminée soumis à la convention collective des transports routiers, en qualité de conducteur de véhicules poids lourds et elle l'a
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008128021
19 février 2003
19 février 2003
Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un arrêté en date du 6 décembre 1993, le maire de la COMMUNE D'ANZIN-SAINT-AUBIN a interdit la circulation des véhicules d'un poids total en charge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b2c6ad78dd9cf0d49e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le port de poids étant réparti sur trois temps différent dans la journée . Elle considère donc que la condition tenant à la liste limitative des travaux n'est pas remplie .
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300299
6 avril 2022
6 avril 2022
Le 17 février 2016, exposant que la société exerçait des activités de transport et de stockage de marchandises et de location de poids-lourds et de bennes incompatibles avec les règles d'urbanisme en vigueur
Source officielleFond
69f31468cdc6046d47106a79
17 avril 2026
17 avril 2026
Très rapidement, le véhicule a présenté des anomalies et dysfonctionnements pour lesquels Monsieur [A] s'est ouvert à la SAS [I] à savoir : * le poids total de l'ensemble est supérieur à celui mentionné
Source officiellePage 46 sur 730