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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

916 résultats pour « volonté caractérisée »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000023732833

—

Le marc de Bourgogne se caractérise par une couleur jaune ambré et des arômes légèrement fruités avec des notes de caramel. S'il présente un bon équilibre des saveurs, il conserve une légère âpreté qui prolonge sa longueur en bouche.

Article 65

—

Cette hypothèse d'intervention se caractérise par un engagement majeur aux côtés de nos alliés.

Article ANNEXE

—

Désormais, l'OMS propose d'utiliser simultanément la CIM pour caractériser un problème de santé en termes médicaux et la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) pour ce qui concerne l'ensemble des composantes

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Troubles obsessionnels : Ces troubles peuvent être caractérisés par la prévalence de manifestations soit obsessionnelles, soit compulsives, soit associées, dans un tableau correspondant à la classique névrose obsessionnelle. Taux d'invalidité : cf.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Ce handicap est en rapport avec : 1. les crises (caractérisées par leur fréquence et leur gravité), le retentissement du traitement, dont les effets secondaires peuvent être majeurs. 2. les déficiences pouvant être associées aux épilepsies : retard mental

LEGIARTI000041483673

—

Si pour une raison quelconque indépendante de la volonté des services intéressés ou exclusive de toute faute de leur part, certains des éléments de calcul sont indisponibles, n'ont pas pu parvenir au centre de traitement, ou n'ont pas pu y être traités

Article Annexe

—

essentiellement aux complications méningo-encéphalitiques ; - infections virales du système nerveux central (séquelles neurologiques) : - poliomyélite aiguë ; - infection à virus lents ; - encéphalites virales ; - méningites virales ; - infections virales caractérisées

Article Annexe 1

—

Il appartient à l'expert de déterminer si cet excès est principalement dû à une insuffisance manifeste de formation ou de préparation, caractérisée soit par des erreurs, oublis, hésitations durables et répétées, soit par la nécessité de demander l'assistance

Article Annexe I (suite)

—

normatifs ; - identifier les éléments et leur volume, la matière, les gemmes ; - compléter un dessin d'ensemble en respectant le positionnement relatif des éléments et les dimensionnements proposés ; - réaliser un dessin de détail et le coter ; - caractériser

Article Français (suite)

—

. - Le discours descriptif vise à nommer, caractériser, qualifier. - Le discours explicatif cherche à faire comprendre. - Le discours argumentatif valorise un ou plusieurs points de vue, une ou plusieurs thèses.

LEGIARTI000022779630

—

Seule a droit à l'appellation d'origine Bœuf de Charolles la viande bovine réfrigérée, à l'exception de la viande décongelée réfrigérée, qui répond aux conditions définies par le présent cahier des charges, issue : Les carcasses des animaux sont caractérisées

LEGIARTI000021809793

—

Spécificité du produit Le Pont-l'Evêque est caractérisé par les éléments suivants : b) Eléments historiques liés à la réputation En 1622, Hélie Le Cordier, écrivain normand, publie un poème en 16 chants en l'honneur du Pont-l'Evêque, dont provient la

Article Annexe II

—

Descripteur 1 - Biodiversité Au titre du descripteur 1, quatre thèmes sont pris en compte pour caractériser le bon état écologique : - les groupes d'espèces d'oiseaux, de mammifères, de reptiles, de poissons et de céphalopodes ; Groupes d'espèces d'oiseaux

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Il est caractérisé par un châssis entièrement ou partiellement surélevé de telle sorte qu'il peut circuler parallèlement aux lignes de culture avec les roues droites et gauches de part et d'autre d'une ou plusieurs lignes.

Article 1

—

L'enquête a pour objectif de connaître la trajectoire professionnelle des bénéficiaires avant et après le stage de formation professionnelle et de caractériser le stage selon l'objectif, la spécialité, le niveau de formation...

Article Annexe II

—

Lors de la mise en œuvre de la méthode conventionnelle conformément au point 3.1 ci-dessus, il n'est pas tenu compte des substances classées nocives caractérisées uniquement par la phrase de risque R 65. 3.3.

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