Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
916 résultats pour « volonté caractérisée »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
916 résultats pour « volonté caractérisée »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000023732833
Le marc de Bourgogne se caractérise par une couleur jaune ambré et des arômes légèrement fruités avec des notes de caramel. S'il présente un bon équilibre des saveurs, il conserve une légère âpreté qui prolonge sa longueur en bouche.
Article 65
Cette hypothèse d'intervention se caractérise par un engagement majeur aux côtés de nos alliés.
Article ANNEXE
Désormais, l'OMS propose d'utiliser simultanément la CIM pour caractériser un problème de santé en termes médicaux et la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) pour ce qui concerne l'ensemble des composantes
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
Troubles obsessionnels : Ces troubles peuvent être caractérisés par la prévalence de manifestations soit obsessionnelles, soit compulsives, soit associées, dans un tableau correspondant à la classique névrose obsessionnelle. Taux d'invalidité : cf.
Article Annexe 2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76
Ce handicap est en rapport avec : 1. les crises (caractérisées par leur fréquence et leur gravité), le retentissement du traitement, dont les effets secondaires peuvent être majeurs. 2. les déficiences pouvant être associées aux épilepsies : retard mental
LEGIARTI000041483673
Si pour une raison quelconque indépendante de la volonté des services intéressés ou exclusive de toute faute de leur part, certains des éléments de calcul sont indisponibles, n'ont pas pu parvenir au centre de traitement, ou n'ont pas pu y être traités
Article Annexe
essentiellement aux complications méningo-encéphalitiques ; - infections virales du système nerveux central (séquelles neurologiques) : - poliomyélite aiguë ; - infection à virus lents ; - encéphalites virales ; - méningites virales ; - infections virales caractérisées
Article Annexe 1
Il appartient à l'expert de déterminer si cet excès est principalement dû à une insuffisance manifeste de formation ou de préparation, caractérisée soit par des erreurs, oublis, hésitations durables et répétées, soit par la nécessité de demander l'assistance
Article Annexe I (suite)
normatifs ; - identifier les éléments et leur volume, la matière, les gemmes ; - compléter un dessin d'ensemble en respectant le positionnement relatif des éléments et les dimensionnements proposés ; - réaliser un dessin de détail et le coter ; - caractériser
Article Français (suite)
. - Le discours descriptif vise à nommer, caractériser, qualifier. - Le discours explicatif cherche à faire comprendre. - Le discours argumentatif valorise un ou plusieurs points de vue, une ou plusieurs thèses.
LEGIARTI000022779630
Seule a droit à l'appellation d'origine Bœuf de Charolles la viande bovine réfrigérée, à l'exception de la viande décongelée réfrigérée, qui répond aux conditions définies par le présent cahier des charges, issue : Les carcasses des animaux sont caractérisées
LEGIARTI000021809793
Spécificité du produit Le Pont-l'Evêque est caractérisé par les éléments suivants : b) Eléments historiques liés à la réputation En 1622, Hélie Le Cordier, écrivain normand, publie un poème en 16 chants en l'honneur du Pont-l'Evêque, dont provient la
Article Annexe II
Descripteur 1 - Biodiversité Au titre du descripteur 1, quatre thèmes sont pris en compte pour caractériser le bon état écologique : - les groupes d'espèces d'oiseaux, de mammifères, de reptiles, de poissons et de céphalopodes ; Groupes d'espèces d'oiseaux
Article R311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25
Il est caractérisé par un châssis entièrement ou partiellement surélevé de telle sorte qu'il peut circuler parallèlement aux lignes de culture avec les roues droites et gauches de part et d'autre d'une ou plusieurs lignes.
Article 1
L'enquête a pour objectif de connaître la trajectoire professionnelle des bénéficiaires avant et après le stage de formation professionnelle et de caractériser le stage selon l'objectif, la spécialité, le niveau de formation...
Article Annexe II
Lors de la mise en œuvre de la méthode conventionnelle conformément au point 3.1 ci-dessus, il n'est pas tenu compte des substances classées nocives caractérisées uniquement par la phrase de risque R 65. 3.3.
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