le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 10] de nationalité française, agriculteur domicilié : [Adresse 9] [Localité 12] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Olivier

Société coopérative à forme anonyme, directoire et conseil de surveillance immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le n° 382 742 013 01501 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Maître Olivier

DEUX CENT CINQUANTE MILLE EUROS), Dit que la licitation aura lieu après accomplissement des formalités prévues par la loi, et sur les cahiers des conditions de ventes qui seront déposées par Maître Olivier

75008 - PARIS représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Bruno ELIE, avocat au barreau de PARIS SA ORANGE dont le siège social est 78 rue Olivier

décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Carrefour Property France, dont le siège est [...]                              , contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2016 par la cour d'appel de Bourges

de TOULON Monsieur [Y] [E] né le [Date naissance 11] 1936 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Olivier

solennelle du six Février deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Madame Anne-Marie X... née le 10 Mars 1959 ... 92340 BOURG

EUROPE FINANCE ET INDUSTRIE) ... 75008 PARIS représentée par Me Grégory CHASTAGNOL (SCP FROMONT BRIENS ET ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS, toque : P.107 INTIME Monsieur Christophe-Olivier

domicilié en cette qualité au siège social, sis 12 quai Louis XVIII- 33000 BORDEAUX représentée par la SCP ARSENE- HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistée de Maître JOURDAIN substituant Maître Olivier

d'appel d'Orléans ; remet, en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bourges

euros et le lot n° 55 entre 6 000 et 8000 euros, tandis que, indépendamment même de leur valeur, ces bijoux révèlent en eux-mêmes leur importance ; que, si la vente s'est déroulée sous le marteau de Me Olivier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 octobre 2011) et les productions, qu'un document intitulé " promesse unilatérale d'achat

.-87170 ISLE représenté par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance rendue le 20 DECEMBRE 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Karine Y...

A C, représenté par Me Olivier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Péron a délivré un permis d'aménager à la société Les Châtelains en

Il n'est toutefois pas établi que l'adresse du lieu de consommation soit celle de la parcelle cadastrée C 510, située dans une vaste zone boisée, laissée à l'état naturel et éloignée du bourg.

annexé à l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 : " Les ressortissants algériens qui suivent un enseignement, un stage ou font des études en France et justifient de moyens d'existence suffisants (bourses

de l’AOC Olives de Nyons et des abricotiers.

Représentés par la SELARL PADZUNASS SALVISBERG & ASSOCIÉS, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Syndicat des copropriétaires de la résidence LA CALECHE représenté par son syndic la SARL AGENCE OLIVIER

de Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX La Commune DE [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 8] prise en la personne de son maire en exercice représentée et assistée de Me Alain OLIVIER

sociétés de PARIS sous le numéro B775 577 018 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Dominique OLIVIER