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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
660c48a91ff97dabd6b845d6
2 avril 2024
2 avril 2024
DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01826 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YETX 3 copies GROSSE délivrée le02/04/2024 àMaître Jean-marc DUCOURAU de la SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT Maître Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
600feffedda76788e914d869
19 janvier 2021
19 janvier 2021
[J] [U] sous le numéro CNF 1338/2004 par le greffier en chef du tribunal d'instance de Sainte Clotilde (Réunion) l'a été à tort, jugé que M.
Source officielleChambre 2-3
5fd9ed45e993c82d9daedf16
31 octobre 2019
31 octobre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Mme Clotilde HETIER-NOEL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93971
27 janvier 2017
27 janvier 2017
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION-Représentant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI de la SCP MOREAU-NASSAR-HAN-KWAN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION SAS DELEFLIE 127 route du Bois de Nèfles 97490 SAINTE CLOTILDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d31
31 mai 2017
31 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300245
17 février 2015
17 février 2015
une reconnaissance de responsabilité ; que de son côté, Isabelle Y... produit une étude technique réalisée par Fabienne Y..., professeur de droit et de climatisation au lycée professionnel de Sainte Clotilde
Source officielleChambre sociale 4-1
671b35c42edfb0b58c05f1c6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WZL3 dans une instance entre les parties suivantes : Madame [M] [Y] nom d'usage [K] née le 25 Février 1957 à [Localité 5] (SERBIE) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Clothilde
Source officielleciv3
613722c8cd5801467740164d
17 décembre 1996
17 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse, Lucienne, Clothilde X..., épouse Y..., demeurant ..
Source officielleRéparation dét.provisoire
65d48dbcb9ed1b0008c66cb4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
premier ressort rendue publiquement le 24 janvier 2024 par Monsieur Jean Baptiste PARLOS, premier président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 15 novembre 2023 par Clothilde
Source officielle1/2/1 nationalité A
69d6aa7ccdc6046d478f7d45
8 avril 2026
8 avril 2026
contentieux de la nationalité - Section A RG n° 23/05180 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde
Source officielleChambre 3/section 3
67f6b5dfa9d5adc26061dc4d
9 avril 2025
9 avril 2025
_________ J U G E M E N T du 09 Avril 2025 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Eléonore FERRÉ-LONGER, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Clothilde
Source officielleChambre 3/section 3
67f6b5e2a9d5adc26061dc7a
9 avril 2025
9 avril 2025
_________ J U G E M E N T du 09 Avril 2025 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Eléonore FERRÉ-LONGER, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Clothilde
Source officielle1/2/2 nationalité B
65b2b584fd6229a4e58a5b0e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision du 25/01/2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/13909 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde
Source officielle1/2/2 nationalité B
65b2b586fd6229a4e58a5b48
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision du 25/01/2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/13910 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde
Source officielle1/2/2 nationalité B
65b2b588fd6229a4e58a5b7a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision du 25/01/2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/13908 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde
Source officielle1/2/2 nationalité B
65b2b589fd6229a4e58a5b92
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision du 25/01/2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/13907 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde
Source officiellesoc
613724c8cd5801467741853f
4 avril 2007
4 avril 2007
Centre Commercial Jaude, 63000 Clermont-Ferrand, 7 / à Mme Clotilde A..., ayant élu domicile à la boutique Catimini Route des Pontots centre commercial, bâtiment 2, 64600 Anglet, 8 / à Mme Geneviève
Source officielleChambre 4-8a
6979fa08cdc6046d47f8b9d7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere Etait présente lors des débats Madame Clotilde
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d505b7378c3f0c5360
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [W] [V], 'agissant pour sa fille mineure [T] [L], née le 27/04/2006 [Adresse 4] [Localité 2] Non comparante Représentée et plaidant par Me Clotilde
Source officiellePage 47 sur 173
LE ROUX DE BRETAGNE, Clotilde Marie Elisabeth, BLANC
10/07/2026
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SOULIE, Marie, Clémence, Clotilde
10/07/2026
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Jazon, Clotilde
10/07/2026
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PALFROY, Amandine, Clotilde, Claudine
10/07/2026
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SCI CLOTILDE
09/07/2026
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