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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6274bd572799a9057d5dd28d
5 mai 2022
5 mai 2022
substitué par Me Nathalie HUREL, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [T] [J] 15 rue du Beau Lieu - Le Fosse 76440 FORGES LES EAUX représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle4ème Chambre Section 3
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
substituant Me Anne PONTACQ de la SCP DEGIOANNI PONTACQ GUY-FAVIER, avocate au barreau D'ARIEGE INTIME Monsieur [E] [K] LES OMBRAGES [Adresse 4] [Localité 2] représenté à l'audience par Me Emmanuelle
Source officielleRéféré
68cb9350cec9e28b92f6670f
6 août 2025
6 août 2025
° Portalis DBWA-V-B7J-CQSA MINUTE N°2025/042 [G] [P] C/ [U] [P] ORDONNANCE DE REFERE ENTRE Mme [G] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Georges-Emmanuel
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] JUGEMENT du 13 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Christophe DESHAYES, Vice président Président - Emmanuelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad9ce9a46d1f5a76bb1a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] JUGEMENT du 13 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Christophe DESHAYES, Vice président Président - Emmanuelle
Source officielleChambre sociale
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11 avril 2024
11 avril 2024
KURA [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuelle COMBIER, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIMÉ : [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Magali RAYNAUD
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628da1
2 avril 2024
2 avril 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162b6204785972364720402
11 décembre 2012
11 décembre 2012
représentée par son Président et tous représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT avocat postulant, barreau de PARIS, toque : B0653 assistée de Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
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3 novembre 2005
3 novembre 2005
Monsieur Thibault Paul Claude Marie LE CHANOINE DU MANOIR DE X... ... par Me Claire RICARD Avoué - N du dossier 240615 Rep/assistant : Me Emmanuelle SARRIC-COULBOIS (avocat au barreau de VERSAILLES) APPELANTS
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a854
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Emmanuel B.... » Il résulte de ces deux témoignages que l'accident dont a été victime Monsieur X... est dû à la rupture de la fixation de la rambarde permettant d'accéder au haut de la citerne qui faisait
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f6
17 février 2011
17 février 2011
.-59140 DUNKERQUE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel DEWEES, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f9
14 juin 2011
14 juin 2011
substituant Maître Camille FROMENT, avocat au barreau de Paris INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ANGERS (CPAM) 32 rue Louis Gain 49937 ANGERS CEDEX représenté par monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9282a
14 octobre 2015
14 octobre 2015
au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 07 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943de
5 février 2019
5 février 2019
Jean-Christophe BRUYERE, Président de Chambre Assesseur : Mme Caroline DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme Emmanuelle TRIOL, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Christine CÉRIN, Greffière
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01080
11 mars 2014
11 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Emmanuelle X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date
Source officielle5ème Chambre
DTA_2317922_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Emmanuel Le Roy, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire, signataire de l'arrêté attaqué, à l'effet de signer un tel arrêté en toutes les décisions qu'il comporte.
Source officielle9ème chambre
DTA_2318003_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Aux termes de l'article 32 du même règlement : " 1. () le visa est refusé : () / b) s'il existe des doutes raisonnables sur () la fiabilité des déclarations effectuées par le demandeur ou sur sa volonté
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-67
11 février 2025
11 février 2025
En premier lieu, au regard des éléments dont dispose la Haute Autorité, la mobilité de Monsieur Pellion n’apparaît pas de nature à faire naître un doute sur le respect, par l’intéressé, des principes
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4c
13 janvier 2015
13 janvier 2015
ANGERS Monsieur Gilles Y... ... 49330 ETRICHE Madame Christine Z... ... 49640 DAUMERAY Monsieur Thierry N... ... 49700 ST GEORGES SUR LAYON Monsieur Fabrice A... ... 49700 DOUE
Source officiellePage 47 sur 124