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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 026 résultats pour « Gilles SER »

ARTICLE

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EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000028391742

—

Avant chaque série de mesurage, le sonomètre est calibré. 2.2.

LEGIARTI000049858220

—

Dynamique des écosystèmes forestiers : Cycles sylvogénétiques : successions et séries de végétation, suivi et amélioration des peuplements, stratégies démographiques des populations. Perturbations et résilience.

Article Annexe 3

—

plaque d'identification sur laquelle figurent les indications suivantes : - le nom du fabricant ou sa marque commerciale ; - le numéro et la date du certificat d'examen de type ; - l'identification du modèle, l'année de fabrication et le numéro de série

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

essentiels de toute arme à feu, de façon définitive et visible sans démontage, des éléments d'identification constitués par : a) L'indication du fabricant, du pays ou lieu de fabrication, de l'année de fabrication, du modèle, du calibre et du numéro de série

Article (45 à 50)

—

MARCEY-LES-GREVES 50 D 974 D 975 GUILBERVILLE N 174 SAINT-LO 50 D 975 Limite département 50/14 GUILBERVILLE Limite département 50/14 BEUVRIGNY 50 D 77 D 900 HEBECREVON D 972 SAINT-GILLES

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Arzano, Bannalec, Concarneau, Pont-Aven, Quimperlé, Rosporden, Scaër Gard 1re circonscription Cantons de : Beaucaire, Nîmes I, Nîmes III, Nîmes VI, La Vistrenque 2e circonscription Cantons de : Aigues-Mortes, Rhôny-Vidourle, Saint-Gilles

Article Annexe

—

Annexe Gestion des systèmes d'information Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialité Gestion des systèmes d'information I.

Article Annexe

—

Dans le cadre de la voie technologique, l'enseignement de l'histoire des arts entre en complémentarité avec les autres enseignements artistiques notamment l'enseignement "Design et arts appliqués" dans la série Sciences et Technologies industrielles et

Article Annexe Ib

—

C3-2 / Construire une série cohérente d'images en réponse à un thème C3-21 / Rechercher et collecter une documentation écrite et iconographique. C3-22 / Comparer et sélectionner les propositions exploitables.

Article Annexe

—

Utilisation Pour chaque matériel, une fiche technique doit être établie précisant notamment : -le nom, le type et le numéro de série ou de référence de l'appareil ; -la date d'achat, la date de qualification et la date de mise en service ; -le nom et

Article Annexe Ib

—

production - Nature du système physique de : - production de type continu, - production de type discontinu : Identifier les entreprises partenaires en fonction du type de production X - production unitaire, - production répétitive de série

Article Annexe I

—

NUMÉRO D'IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.2.1. NUMÉRO D’IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.3. PLAQUE CONSTRUCTEUR 0.3.1.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Caractéristiques et modélisation des processus : Les différentes approches en modélisation, l'incidence des modes de production sur la modélisation des processus (série unitaire, ateliers spécialisés, lignes de production ou d'assemblage, processus

Article Annexe Ia

—

Les activités des entreprises, en lien avec leur grande diversité et leur taille, concernent la création, la fabrication en petite ou moyenne série, le sur mesure, la réfection des chapeaux, le travail de garniture ...

Article Annexe III

—

Il répond à une série de questions qui visent à évaluer ses compétences à : - repérer et relever des informations dans une documentation, - établir des relations entre les documents, - utiliser des connaissances sur le programme.

Article ANNEXE

—

Avant chaque série de mesurage, le sonomètre doit être calibré. 2.2.

Article Annexe I

—

Avant chaque série de mesurage, le sonomètre est calibré. 2.2. Conditions de mesurage (point 6.2 de la norme).

Article VIII

—

Système d'opposition inter régimes des cartes Vitale Pour les cartes vitales physiques, la liste d'opposition est constituée des numéros de série, classés par ordre croissant, des cartes mises en opposition.

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

Code des postes et des communications électroniques

.-1° L'autorité réserve une série de numéros non géographiques qui peuvent être utilisés : a) Pour la fourniture de services de communications électroniques autres que les services de communications interpersonnelles, sur l'ensemble du territoire de l'Union

Article Annexe

—

poste de la trésorerie principale de Toulon municipale. 083090 Chef de poste de la trésorerie principale de la Paierie départementale du Var. 085037 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Page 47 · 1 026 résultats

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