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1 383 résultats pour « Gruais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

6710aa5fbe64d7e51024507c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle

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CA

Chambre Civile

661f66062313f20008a5266f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2f676b73dd81b96e50

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a19

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110397

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

impropre à son usage, ou qui le diminuent tellement que l'acquéreur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix ; que l'annonce ayant attiré l'acheteur a été émise par une société GRUISSANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fac

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Greffier

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6df44bf0d1935aef942

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Après avoir suivi une formation de grutier du 1er février au 26 mars 2021, il a été mis à disposition le 5 avril 2021 auprès de la société [6] en qualité de coffreur bancheur jusqu'au 9 avril suivant.

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224b2

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

bénéficiait de sa cinquième semaine de congés payés ; que, toutefois, avait été maintenue sur le site une équipe de cinq intérimaires dirigée par Franck B..., car la société devait, par contrat, tenir deux grutiers

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63c256540bfda47c90075e8e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

aux postes qu'il occupait jusqu'à présent et son parcours au sein du GRAND PORT MARITIME DE [Localité 3] démontre sa capacité d'adaptation puisqu'il est passé d'un poste d'électricien à un poste de grutier

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Jean-Eudes MESLAND-ALTHOFFER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fedfd1172da17169e99aba

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

lieu par mise à disposition au greffe le : 01 Octobre 2024 NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 28 avril 2015, Monsieur [S] [C], salarié en qualité de grutier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e5a4ff9ec259c09a42

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[M] [T] a été engagé par la société Eiffage génie civil le 7 février 2011 en qualité de maçon-coffreur/grutier avec reprise d'ancienneté au 8 novembre 2010.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ed9f96da9e15c5132023d4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 13] (27), De nationalité française, demeurant [Adresse 4] [Adresse 1] Monsieur [W] [V] né le 26 juillet 1986 à [Localité 9] (78), demeurant [Adresse 4] [Adresse 1] Représentés par Me Céline GRUAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

659f9a0f3328fa00087a2716

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[Localité 4] LOW COST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4]/France Représentée par Me Benoît GRUAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0502 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01428

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

B..., chauffeur grutier de la société Somaco, sont revenus sur les lieux au volant d'un camion plateau de cette même entreprise, équipé d'une grue de levage, véhicule supportant une charge utile de 7,5

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207835_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société Efficacité et bâtiment fait valoir en premier lieu qu'un chef de chantier, deux chefs d'équipe, un grutier, quatre maçons et deux cadres de l'entreprise ainsi qu'une grue à tour et un camion

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61624d60ed30a8f561738228

Appel

27 février 2014

27 février 2014

épouse [B] demeurant tous deux [Adresse 2] représentés par Maître Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistés de Maître Céline GRUAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a448

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA II..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

L'huissier mentionne ensuite que Monsieur SIALA GG..., grutier non-gréviste, fait état de menaces reçues s'il continuait le travail.

Source officielle