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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed1
26 septembre 2011
26 septembre 2011
né le 14 Mai 1962 à LA TRONCHE (38700) ... 69780 MIONS représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Jérémy MUGNIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Isabelle Renée
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e608
8 août 2011
8 août 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1f
13 mars 2008
13 mars 2008
Isabel X... épouse Y... C/ Laurent Simon Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO10227
27 mars 2013
27 mars 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION LE POURVOI REPROCHE A L'ARRÊT INFIRMATIF ATTAQUÉ D'AVOIR condamné la société CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE à payer à Madame Isabelle A..., à titre de rappels de salaires
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb27
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Y] , - constater que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100895
9 juillet 2014
9 juillet 2014
François-Henri X..., présentée par son épouse, Mme Isabelle Y..., épouse X..., un jugement a placé celui-ci sous curatelle pour une durée de soixante mois et désigné un mandataire judiciaire en qualité
Source officielle2ème chambre A
6350e4bf42150aadff23dace
19 octobre 2022
19 octobre 2022
: 24 mars 2022 Date des plaidoiries tenues publiquement : 14 septembre 2022 Date de mise à disposition : 19 octobre 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré: - Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a4098ed4b8b7546a90
3 juillet 2024
3 juillet 2024
- mis en délibéré au 06 Septembre 2024, date avancée au 03 juillet 2024 - signé par Monsieur Michel RISPE, Président de chambre, et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc5
15 novembre 2013
15 novembre 2013
par Me Isabelle BAGOT, avocat au barreau de RENNES * DEROULEMENT DES DEBATS : L'affaire a été appelée à l'audience du 25 Octobre 2013, en chambre du conseil.
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fde7fc3c098115755745fde
26 juin 2018
26 juin 2018
C/ Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc76
9 janvier 2008
9 janvier 2008
juridictionnelle ARRÊT no 08 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le neuf Janvier deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...
Source officielle1ère Chambre
69d53584cdc6046d476b54f8
7 avril 2026
7 avril 2026
RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente (rapporteur) Assesseur : Madame Sophie PARAT, Vice-présidente Assesseur : Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente Greffier : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be31
21 mai 2008
21 mai 2008
MOTIFS DE LA DÉCISION Il est constant que la cessation des travaux ordonnée par l'ordonnance déférée n'est plus d'actualité, ceux-ci étant terminés.
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844b
11 mai 2006
11 mai 2006
représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Avoués - N du dossier 0541103Rep/assistant : Me Hervé TEMIME substitué par Me DE CASTRO (avocat au barreau de PARIS)APPELANTE****************Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Isabelle Y... a présenté le 3 janvier 2011, une requête en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca04
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Madame Isabelle E... née le 08 Avril 1951 à BRON (69500), demeurant ... Monsieur Alain D... né le 11 Mai 1954 à PARIS (75), demeurant ... Monsieur Henri F...
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
69d02613cdc6046d470735d5
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Avril 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/00519 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EKDV AFFAIRE : [L] / [F] Grosse Me Isabelle REBOUL Me Viviane
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b750e2901d10fa4749d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de la SELAS JFT AVOCATS, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant DEFENDERESSE: Organisme DIRECTION TERRITORIALE FRANCE TRAVAIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre 5/Section 3
670420e38d5cd4a8758f803f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - Représentant : Maître Natacha MARCHAL de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE MAS - ISABELLE
Source officiellePage 47 sur 1403