de représentante légale de sa fille C A, représentée par Me Pitcher, demande au tribunal : 1°) de condamner le rectorat de l'académie de Créteil au paiement de la somme de 1 640 euros à verser à Victoria

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 3 avril 2023, les associations LPO PACA et FNE 04, représentées par Me Victoria, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

d'appel de Marseille a : - méconnu les dispositions de l'article 1690 du code civil et dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que la cession à la société civile immobilière (SCI) Victoria

tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa FERELLOC, Greffier, N° RG 25/55049 DEMANDERESSE A L’INSTANCE PRINCIPALE La SCCV [Localité 69] VICTORIA

En l'espèce, le syndicat des copropriétaires de la résidence Victoria Palazzo soulève l'irrecevabilité de l'appel de la SCI [Adresse 4] comme étant tardif.

24 mai 1985 du maire d'Amiens délivrant à l'office public d'aménagement et de construction d'Amiens un permis de construire 62 logements sur des terrains inclus dans la zone d'aménagement concerté Victorine

auprès de la caisse d'épargne Provence Alpes Corse (la caisse d'épargne) un contrat d'assurance sur la vie dénommé PEP Transmission, désignant comme bénéficiaires « à parts égales Y...Robert, Y...Victorin

RG N : 14/ 00050 AFFAIRE : Mme Victoria X... M. René Y... ASSOCATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE (AECJF), CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE, M.

Vu la requête, enregistrée le 27 février 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Victoria A épouse B, demeurant ... ; Mme A demande au juge des référés du Conseil d'Etat

GENERALI IARD Grosse délivrée à Me Victoria LECLERC Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés le 6 avril 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Victoria Carmen X..., demeurant chez M.

représentants légaux de leur enfant mineur Enzo Fernand Egidio X..., né le 2 juillet 1995, ont déposé une requête en changement des prénoms de leur fils, pour voir conférer à l'enfant les prénoms suivants : Victoria

#María Victoria González Sánchez mot Medicina Asturiana SA.#Begäran om förhandsavgörande: Juzgado de Primera Instancia e Instrucción nº 5 de Oviedo - Spanien.

#Isabel Martín Osete contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Victoria CABAYÉ Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire

[Y] [N], 2°/ à Mme [U] [Q], épouse [N], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société Victoria , société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Domaine du

staff Pension Plan " et " Workers' compensation Board Superannuation Plan ", au titre de l'année 2014 les fonds intitulés " University of Victoria Money Purchase Pension Plan " et " University of Victoria

La SCI Victoria Marly, M. A G, M. L G, M. D H, M. J H, et M.