ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me BRINK, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur Jean Z... né le 26 Juin 1948 à LYON (69) Les Blancs 07200 ST ETIENNE DE FONTBELLON représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU

Le 22 juillet 2000 à la suite de très fortes douleurs, Franck A... était transféré au service des urgences de l'hôpital GASTON BOURRET au sein duquel le Docteur G... concluant qu'aucun des ponts cutanés

Le 22 juillet 2000 à la suite de très fortes douleurs, Franck X... était transféré au service des urgences de l'hôpital GASTON BOURRET au sein duquel le Docteur B... concluant qu'aucun des ponts cutanés

procédure civile; APPELANT DEMANDEUR À LA SAISINE Monsieur [R] [Q] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jacques

du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que les témoins Solange I..., Christian O..., Christian S..., Patricia T..., Michèle E..., Marie-France R..., Jean-Jacques

[B]) lui demandant de répondre à la question des ponts du 30 avril, 7 mai et 18 mai en indiquant : 'je te laisse le soin de répondre à cette question pertinente en sachant que B2A fait le pont pour 'compenser

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 1er février 2011), que le 1er janvier 1998, la société Pont-à-Mousson a acquis, par

Jacques Z..., PDG de Prétory SA, ami comme lui de l'ingénieur M. Bernard A..., cofondateur de la SARL Prétory, qu'il avait lui-même mis en relation avec l'informaticien M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise Jacques Delens, agissant en sa qualité de mandataire du groupement solidaire formé avec la société Derthe, ainsi

  ANNEXE   Liste des requérants     NOM           PRENOM   NATIONALITE   1   PIERRE         Jean Jacques   FRA 2  

Minute : AFFAIRE [D] [I] C/ [L] [K] Enseigne Frein Auto Service Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [D] [I] 65 rue Paul Bert 92700 COLOMBES représentée par Maître Jacques

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 AVRIL 2023 APPELANT : [LD] [H] né le 17 Août 1960 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES

[S] [I] et Me [N] [X] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société METALIC venant aux droits de la société FONDERIE RHONE [Adresse 1] [Localité 5] toutes représentées par Me Jacques

LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Tradi art construction, de la SCP Boulloche, avocat de la société GFLBI, après débats en l'audience publique

LEAD’UP [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [O] [L] [Adresse 1] [Localité 6] représentés par Maître Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0546

Jacques, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, MM. Pronier, Nivôse, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, M.